Servitude aéronautique de dégagement Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 4K20300Servitude aéronautique de dégagement et de balisage instituée en application des articles L. 281-1 et R. 241-1 à R. 243-3 du code de l'aviation civile. Nb: la servitude de balisage est décrite sous l…
N_AERONAUTIQUE_T5 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 24 juin 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 92832900Servitudes aéronautiques
Assiette de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 10 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 5543300Les SUP de type T5, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », sont créées afin d’assurer la sécurité de la circulation des aéronefs, à l'exclusion des servitudes radioélectriques. Elles sont …
Générateur de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire Mis à jour le 10 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4716700Les SUP de type T5, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », sont créées afin d’assurer la sécurité de la circulation des aéronefs, à l'exclusion des servitudes radioélectriques. Elles sont …
Contrainte aéronautique militaire de vol en basse altitude (zone RTBA), en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 23 sept. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 1K42200Il existe une bande de vol à basse altitude pour les avions militaires où tout obstacle de plus de 90 m de hauteur est interdit. Les informations relatives aux contraintes militaires peuvent être obt…
Compte administratif 2015 - Aéroscopia Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 12 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K54200Compte administratif 2015 - Aéroscopia Blagnac
Subventions Versées 2018 - Aéroscopia Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 12 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K49600Subventions Versées 2018 - Aéroscopia Blagnac
Budget primitif 2018 - Aéroscopia Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 12 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K39500Budget primitif 2018 - Aéroscopia Blagnac
Budget primitif 2014 - Aéroscopia Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 12 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K40700Budget primitif 2014 - Aéroscopia Blagnac
Compte administratif 2017 - Aéroscopia Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 12 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K40800Compte administratif 2017 - Aéroscopia Blagnac
Budget primitif 2017 - Aéroscopia Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 12 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60000Budget primitif 2017 - Aéroscopia Blagnac
Budget primitif 2015 - Aéroscopia Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 12 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K49700Budget primitif 2015 - Aéroscopia Blagnac
Compte administratif 2014 - Aéroscopia Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 12 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K45500Compte administratif 2014 - Aéroscopia Blagnac
Subventions Versées 2016 - Aéroscopia Blagnac Toulouse métropole Mis à jour le 12 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 63110300Subventions Versées 2016 - Aéroscopia Blagnac
La filière aéronautique Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 145200Présentation de la filière aéronautique en terme de poids du secteur et d'effectif salarié par établissement concerné par l'aéronautique.
