Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio Agence Bio Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K00Les données diffusées correspondent aux parcelles certifiées en agriculture biologique et en conversion par les organismes certificateurs sur l'application CartoBio. Ces données comprennent 92% du to…
Surfaces engagées en maintien en agriculture biologique (MAB) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56401L’aide au maintien en agriculture biologique (MAB) vise à accompagner les agriculteurs engagés en agriculture biologique, en compensant tout ou partie des surcoûts liés aux pratiques et des méthodes …
Surfaces certifiées en agriculture biologique (AB) mais ne demandant pas d’aides en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38300L’agriculture biologique (AB) est un système global de production agricole qui allie les meilleures pratiques environnementales, le respect de la biodiversité, la préservation des ressources naturell…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2020 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 mai 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 87740000Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Surfaces engagées en conversion en agriculture biologique (CAB) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 22 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87535300La conversion à l’agriculture biologique (CAB) est une mesure du PSN (Plan Stratégique National) qui vise à compenser tout ou une partie des surcoûts et manques à gagner liés à l’adoption des pratiqu…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2017 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 83448300Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2018 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 76040300Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2019 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 69134400Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
parcelles en agriculture biologique DDT Savoie Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 90915100parcelles en agriculture biologique
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2015 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 60739500Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2016 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 56542700Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2014 Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 52440900Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et perf…
Territoire MAET - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 11 mars 2015Métadonnées :Bon (78 %) 1K47400Périmètre agréé éligible à une ou plusieurs mesures agro-environnementales Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de…
TERRITOIRE MAET EN LORRAINE DREAL Grand Est Mis à jour le 1 janv. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 58225400Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Progr…
Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 6 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 87833600Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012. Historique : …
Zones d'Actions Renforcées en Nord - Pas de Calais DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 3 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K19200En application du II de l'article R. 211-81-1 du code de l'environnement, des parties de zones vulnérables ont été délimitées au titre des zones d'actions renforcées. Elles correspondent aux captages…
Demandes d'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 6 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 72733300Eléments surfaciques faisant l'objet d'une demande d'engagement dans une ou plusieurs actions agro-environnementales d'une demande de CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2…
Contrats signés pour l'engagement d'éléments linéaires CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 6 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 65032000Eléments linéaires engagés dans des actions environnementales d'un CAD signé (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012. Cette couche …
Contrats signés pour l'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 6 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 62731100Eléments surfaciques engagés dans des actions environnementales d'un CAD signé (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés en 2012. Cette couch…
Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage d'effluents agricoles (2019) en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 13 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39200Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles» appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles. Une étude préalable étudie leurs capacités à recevoir un à plusieurs produits d'épanda…
