Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K47300Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE
Bâtiment d'exploitation agricole par son emprise dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 62732200Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.
Lieu d'élevage de volailles DDT Savoie Mis à jour le 20 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K15500Lieu d'élevage de volailles
Exploitations avicoles de la Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 28 mai 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 81540500L’aviculture correspond à l’élevage de volailles et d’oiseaux pour leur viande, leurs œufs mais aussi pour leurs plumes et leurs fientes.
Lieu d'élevage ovin caprin DDT Savoie Mis à jour le 20 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 89240300ATELIER\_OVIN\_CAPRIN\_073a
Lieu d'élevage des chevaux DDT Savoie Mis à jour le 2 juin 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 72113400Lieu d'élevage des chevaux
Lieu d'élevage porcin DDT Savoie Mis à jour le 20 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 70213700Lieu d'élevage porcin
Périmètres autour de bâtiments d'élevage (60) DDT Oise Mis à jour le 29 mai 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 88735800Périmètres installation classée ou règlement sanitaire départemental autour des élevages agricoles - non exhaustifs
Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) en 2015 en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 88638200Les exploitations agricoles bovines susceptibles de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou nuisances, notamment pour la sécurité et la santé des riverains, sont des installations classée…
Sièges d'exploitation agricole en Haute-Savoie (anonyme) Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 2 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4904600Sièges d’exploitation (anonyme) des déclarants à la PAC (Politique agricole commune) - dernière version disponible
Sièges d'exploitation agricole en Haute-Savoie (anonyme) Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 2 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2462700Sièges d’exploitation (anonyme) des déclarants à la PAC (Politique agricole commune) - dernière version disponible
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) dans l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 août 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 638000Une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique morale, publique ou privée, qui peut présenter …
Périmètre de protection autour d'un Bâtiment d'exploitation agricole classé ICPE Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 26 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K24000Périmètre de protection théorique de 100 mètres autour d'un Bâtiment d'exploitation agricole classé ICPE. 1 périmètre pour 1 bâtiment. Situation au 1er juin 2024
Emprises des bandes littorales de 200 m et 500m de protection des zones de production conchylicole DDTM Morbihan Mis à jour le 20 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 96410300Emprises de la bande littorale de 500 m de protection des zones de production conchylicole. Les distances minimales d'épandage par rapport aux zones à risques et les conditions de dérogations d'épand…
Bâtiment d'exploitation agricole en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 7 oct. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 66421500Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.
Bâtiment d'exploitation agricole anonymisé de la Manche DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 5476800Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.
ICPE élevage - Surface au sol des installations - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 14 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 77732100Une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique morale, publique ou privée, qui peut présenter …
ICPE élevage - Localisation des installations - Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 29 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 66327300Une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique morale, publique ou privée, qui peut présenter …
