Arrêtés municipaux - Année 2017 Ville de Pirae Mis à jour le 6 mars 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Arrêtés municipaux - Année 2017
Actes arrêtés et décisions - TOURS Ville de Tours Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K42400Ce jeu de données comprend les arrêtés municipaux et décisions du maire de la Ville de Tours dont la publication en ligne est obligatoire depuis le 1er juillet 2022.
Arrêtés 2022 - 2023 Evry-Courcouronnes - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 5 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Afin d’organiser les règles de vie sur le territoire, le Maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et de ses pouvoirs propres. Le présent jeu de données, établi au format SCDL,…
Arrêtés 2021 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 21 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K62800Afin d’organiser les règles de vie sur le territoire, le Maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat …
Arrêtés 2020 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 21 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K71800Afin d’organiser les règles de vie sur le territoire, le Maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat …
Arrêtés 2019 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 21 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K41000Afin d’organiser les règles de vie sur le territoire, le Maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat …
ARRETES 2024 - Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 2 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25300Afin d’organiser les règles de vie sur le territoire, le Maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et de ses pouvoirs propres. Le présent jeu de données, établi au format SCDL,…
ARRETES 2025 Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3921000Afin d’organiser les règles de vie sur le territoire, le Maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et de ses pouvoirs propres. Le présent jeu de données, établi au format SCDL,…
ARRETES 2026 Format SCDL Ville d'Evry-Courcouronnes Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3741400Afin d’organiser les règles de vie sur le territoire, le Maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et de ses pouvoirs propres. Le présent jeu de données, établi au format SCDL,…
