Parrainages des candidats à l'élection présidentielle française de 2022 Conseil constitutionnel Mis à jour le 7 mars 2022Métadonnées :Bon (89 %) 13K21K219Le Conseil constitutionnel publiera, deux fois par semaine, les parrainages validés. Ces données seront disponibles en format données ouvertes, ou « open data ». ATTENTION: le total des parrainages …
Avis et conseils de la CADA Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 21K6K56Ce jeu de données contient les avis rendus par la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) ainsi que ses conseils à destination des administrations en vertu des dispositions du Livre II…
Résultats par département du premier tour de scrutin de l'élection du Président de la République 2022 Conseil constitutionnel Mis à jour le 14 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K24500Vous trouverez les résultats par département du premier tour de scrutin de l'élection du Président de la République 2022
Développement agricole - enquête auprès des chefs d'exploitation Premier ministre Mis à jour le 27 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 3K94000Étude réalisée en 2013 afin d'évaluer les pratiques, la satisfaction et les attentes des chefs d’exploitation en matière de conseil au développement agricole, ainsi que le positionnement des différen…
Délibérations Grand Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5K1K00Ce jeu de données contient des délibérations des Conseils communautaires de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Le champs DELIB\_URL renvoie vers le moteur de recherche des délibérations de la p…
Communes membres et leur anciens Conseil de Territoire (2022) Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 26 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K95500Liste des communes avec leur appartenance dans les anciens Conseils de Territoire et leur géolocalisation.
Siège de la Métropole et des Conseils de Territoire Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 24 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Adresse du siège de la Métropole et des conseils de territoire avec leur géolocalisation.
Activité du service juridique, contentieux et assurances de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K15500Indicateurs d'activité du service juridique, contentieux, assurances de la Ville d'Antibes, s'agissant de ses trois missions principales que sont le contentieux, le conseil juridique et les assurance…
Conseils de quartier d'Antibes Juan-les-Pins Ville d'Antibes Mis à jour le 28 janv. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 4K26500Conseils de quartier d'Antibes Juan-les-Pins, mis en place dans le cadre de démocratie de proximité. Ces Conseils sont constitués par délibération de conseil municipal prise en début de mandat.
Conseil juridique interne au sein de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K16700Le présent jeu de données consiste en les données essentielles du conseil juridique interne (conseils de l'unité conseil juridique du service juridique, contentieux et assurances à d'autres unités de…
Avis et conseils de la CADA à la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K20000La Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) est une autorité administrative indépendante chargée de veiller à la liberté d’accès aux documents administratifs et aux archives publiques a…
Conseils participatifs - Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Périmètre des 6 conseils participatifs sur le territoire de Mulhouse. Les Conseils participatifs sont ouverts à toutes les énergies et les bonnes volontés. Ils réunissent : des habitants, des acteu…
Conseils citoyens des quartiers prioritaires sur Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Périmètres des conseils citoyen des quartiers prioritaires sur le territoire de Mulhouse. Des Conseils citoyens agissent au cœur des six quartiers prioritaires de Mulhouse, dans le cadre de la Politi…
Conseils de Quartier avant 2015 sur Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 15 déc. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Périmètres des 16 conseils de quartier sur le territoire de Mulhouse (jusqu'en 2015). En 2015 et suite à la loi 2014-173 du 2A février 2014, la Ville de Mulhouse a choisi de remplacer les Conseils de…
Adresses des panneaux d'affichage des Conseils de Quartier Ville de Paris Mis à jour le 10 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 3K1K00Liste des panneaux d'affichage des Conseils de Quartier. Le jeu de données précise: \- Le type de panneau \- L'adresse \- Le conseil de quartier responsable du panneau \- Les personnes à contacter…
Arrets de bus source : Conseil départemental Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 21 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 65746700Arrets de bus source : Conseil départemental Aveyron
Aides éducatives administratives - Aide éducative à domicile en Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 17 juin 2020Métadonnées :Bon (78 %) 2K72100Nombre de bénéficiaires à l'aide éducative à domicile depuis 2008. L' Aide Éducative à Domicile a pour finalité le bien être et le développement de l’enfant, par la reconnaissance et la valorisation…
Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) 2021 Ithéa Conseil Mis à jour le 9 mars 2023Métadonnées :Bon (89 %) 12K1K02RPLS Source : Ministère de la Transition Ecologique https\://www\.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/le-parc-locatif-social-au-1er-janvier-2021 Année de référence des données : 2021 Géograph…
Procès-verbaux du Conseil municipal de Digne-les-Bains Ville de Digne-les-Bains Mis à jour le 24 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K3K00Procès-verbaux du Conseil municipal de la Ville de Digne-les-Bains de 2000 à 2020 classés par mandatures. Les dossiers compressés permettent d'extraire des données au format .DOC et .ODT : \* DIGNE-P…
Se loger, habiter au quotidien - Equipements et services EQU_POI_SERVICESEQU_M_LOGEH_VBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K85700Services liés au logement \*\*Thématique \*\*Services et équipements publics \*\*Producteur \*\*Pôle métropolitain du Pays de Brest \*\*Créateur \*\*SIG Pays de Brest \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*I…
