Délibérations Ville d'Autun Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 4K25200Liste des délibérations adoptées en conseil municipal d'Autun en 2017. Cette liste permet à la fois aux personnels, élus de la ville de retrouver les différentes délibérations de la ville.
Actes administratifs du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 1 juil. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K13200L’évolution des règles applicables en matière de publicité des actes des collectivités vise à assurer l'information du public et la conservation des actes. Préalablement la publicité des actes était …
Délibérations, décisions et arrêtés de Brest métropole et de la Ville de Brest DO_DELIB_VDBBMBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 25K6K00Liste des arrêtés, des décisions et des délibérations de Brest métropole et de la Ville de Brest. Conforme au schéma de données National schema.data.gouv.fr. Ces actes peuvent être visualisés, trié…
Actes des organes délibérants - Ville d’Angers & d’Angers Loire Métropole Angers Loire Métropole Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K20400Délibérations du conseil municipal de la Ville d’Angers et du conseil de communauté de la communauté urbaine Angers Loire Métropole et décisions de la commission permanente (bureau communautaire) d’A…
Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 14 août 2014Métadonnées :Bon (78 %) 3K65000L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). …
Délibérations de la ville de Saint-Etienne VSEDELIBVille de Saint-Etienne Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K16400Conformément aux dispositions de l’article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), les délibérations du conseil municipal sont rendues publiques et accessibles. Cette publica…
Compte-rendu des décisions -avril 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K11500{{description}}
Recueils des Actes Administratifs de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 6165800Conformément aux dispositions de l’article L 5211-47 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence a créé un recueil des actes administratifs…
Délibérations Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K48600Liste des délibérations votées par la communauté de communes Cœur de France depuis le 1er janvier 2020. Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux données essentielles obligatoires du…
Tarifs appliqués en 2025 Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K27400Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Tarifs appliqués pour l'assainissement en 2025 Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K35000Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Tarifs appliqués en 2025 pour l'Office de Tourisme Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K58400Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Tarifs appliqués en 2025 pour le centre aqualudique Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K39500Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Tarifs appliqués en 2026 pour l'assainissement Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 9641700Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Délibérations du Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence Département des Alpes de Haute-Provence Mis à jour le 15 déc. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 7169000Ce jeu de données présente la liste les décisions du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence, prises par délibérations lors des Assemblées départementales et Commissions permanentes, depuis…
Tarifs appliqués en 2026 Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5831000Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Tarifs appliqués en 2026 par le centre aqualudique Balnéor Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 464500Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
Tarifs appliqués en 2026 pour l'Office du Tourisme Communauté de Communes Coeur de France Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 392800Base des tarifs appliqués par la communauté de communes Cœur de France pour l'exercice des compétences soumises à tarification.
