Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012 Ville du Havre Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015 Ville du Havre Mis à jour le 4 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011 Ville du Havre Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013 Ville du Havre Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019 Ville du Havre Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014 Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010 Ville du Havre Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017 Ville du Havre Mis à jour le 8 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020 Ville du Havre Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018 Ville du Havre Mis à jour le 7 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016 Ville du Havre Mis à jour le 27 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K77500Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plu…
Martigues - Urbanisme - Nature des demandes et réponses administratives associées Ville de Martigues Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 99311300Nombre et nature des demandes d'urbanisme déposées depuis 1933 avec leur réponse administrative associée. Ce nombre est classé par année civile, par nature de la demande et par statut de la réponse a…
