DTA ES - Aéroports Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 5 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K12300Aéroports présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine
Natura 2000 - directive oiseaux de Auvergne Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 4 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 70134900Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Sites d'Intérêt Communautaire (SIC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire des…
Textes de la Fonction publique Territoriale de 1941 à 1999_ARCHIVES Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (78 %) 1K22900Liste de textes officiels concernant la Fonction Publique Territoriale, classés chronologiquement (de 1941 à 1999). Ce fichier contient les documents et organismes relatifs au développement du territ…
Textes officiels de la Fonction publique Territoriale en 1995_ARCHIVES Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K13300Liste de textes officiels concernant la Fonction Publique Territoriale en 1995 Ce fichier contient les lois, article par article, les textes et les mesures d'application prévus et commentés le cas éc…
NATURA 2000 - Habitat - ZSC - Zones spéciales de conservation SIG-GR Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 4875800Zones spéciales de conservation désignées dans le cadre de la directive européenne “Habitats”. Mise à jour conformément aux règlements grand-ducaux du 6 octobre 2023. Les zones spéciales de conservat…
