Dérogations espèces protégées rapportées sous la Directive Habitats Faune Flore en 2021-2022 Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 24 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K49900Données des rapportages européens transmises à la Commission européenne tous les deux ans dans le cadre de l’article 16 de la directive 92/43/CEE concernant la conservation des habitats naturels ains…
Observations naturalistes sur les espèces Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 25 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50900Les données d'observation sur les espèces consistent en l'observation d'un taxon (espèce, sous-espèces, ...) à une localisation, une date, réalisée par un ou plusieurs observateurs, par des méthodes …
Dérogations espèces protégées rapportées sous la Directive Oiseaux en 2022 Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 24 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K36100Données des rapportages européens transmises à la Commission européenne annuellement dans le cadre de l’article 9 de la directive 2009/147/CE concernant la conservation des oiseaux sauvages. Ouvertu…
Observations naturalistes sur les habitats Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 27 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K11200Les données d'observation sur les habitats consistent en l'observation d'un habitat à une localisation, une date, réalisée par un ou plusieurs observateurs, par des méthodes d'observation directes ou…
Liste de l'ensemble des Certificats de conformité (IRCC) émis pour les permis et autorisations délivrés par la France pour l'accès aux ressources génétiques et au partage des avantages découlant de leur utilisation Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 17 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 7616500Publication de l'ensemble des permis et autorisations délivrés et instruits par la France dans le cadre du Protocole de Nagoya pour l'accès aux ressources génétiques et au partage des avantages décou…
Résumé des arrêtés d’autorisation pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation Système d'information sur la biodiversité Mis à jour le 18 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 6634000Liste des permis et autorisations d'accès aux ressources génétiques sur le territoire français délivrés entre le 06 décembre 2023 et le 31 décembre 2024. Ouverture des données : Ouverte. Type de don…
