Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Loiret Direction Départementale des Territoires du Loiret Mis à jour le 19 nov. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 1K29800En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origi…
Points de prélèvement au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 17 oct. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 81314400Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 et L1…
Ouvrages liés à la production et à la distribution d'alimentation en eau potable en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 4 janv. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 75910200Positionnement des réservoirs, stations de pompage (y compris surpresseurs et pompes de forage, stations de traitement (y compris chloration), stabilisateurs de pression, compteurs généraux. Les ouvr…
Captages prioritaires du SDAGE 2022-2027 DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 30 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K46600Captages prioritaires du SDAGE 2022-2027. Donnée dégradée au centroïde de la commune
Périmètres de Protection Rapproché captage AEP - SUP AS1 (60) DDT Oise Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K53800Périmètres de protection rapproché des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1
Captage Eau Potable (60) DDT Oise Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K42900Captages d’adduction d'eau potable AEP de l'Oise
Zar_Par7_R24 DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 70237500Zar\_Par7\_R24
Périmètres de Protection Eloigné captage AEP - SUP AS1 (60) DDT Oise Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 97242900Périmètres de protection éloigné des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1
X_PROTECTION_AEP_AS1 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 27 juil. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 56233400X\_PROTECTION\_AEP\_AS1
Aires d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 30 avr. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 84015700En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origi…
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 18 août 2021Métadonnées :Bon (78 %) 99452700En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origi…
Zones d'Actions Renforcées en Nord - Pas de Calais DREAL Hauts-de-France Mis à jour le 3 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K19200En application du II de l'article R. 211-81-1 du code de l'environnement, des parties de zones vulnérables ont été délimitées au titre des zones d'actions renforcées. Elles correspondent aux captages…
Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 1K000Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L…
Tarifs du service public d'eau potable dans l'Orne en 2022 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K46900Tarifs du service public d'eau potable dans l'Orne en 2022
Tarifs du service public d'eau potable dans l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Tarifs du service public d'eau potable dans l'Orne au 01/01/2023 (pour une consommation type de 120m3)
Strcutures exerçant la compétence eau dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 14 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 92541200Localisation des structures exerçant le compétence eau sur tout ou partie de leur territoire dans le département de la Haute-Marne. Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable, so…
Aires d'alimentation des captages d'eau potable des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 2 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 92013700Aires d'alimentation des captages d'eau potable des Alpes de Haute-Provence
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP des Alpes de Haute-Provence Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence Mis à jour le 4 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 66523300Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en oeuvre des programmes d'action à destination des exploitants agricoles et des propriét…
Communes compétentes en AEP DDT Tarn Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 252700Communes compétentes en AEP. Données mises à jour au 15 janvier 2026. Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE.
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 29 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25300Une aire d'alimentation de captages est délimitée sur le territoire à l'issue d'études hydrologiques ou hydrogéologiques (selon le cas : captage d'eaux de surface ou d'eaux souterraines) définissant …
