Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc du Ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3K6K00L’article L 224-12 du code de l’environnement soumet à publication le suivi des objectifs de renouvellement des flottes publiques par des véhicules à faibles et très faibles émissions. L’arrêté organ…
Flotte de véhicules de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K24400Flotte de véhicules de la Ville d'Antibes, depuis 2018, avec des précisions relatives au type de véhicule concerné, à la carburation et à la marque. Pour la réutilisation du présent jeu de données, d…
Emissions des véhicules intégrés dans les renouvellements du parc de la Ville d’Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K2K00Sur le fondement de l'article D. 224-15-13 du code de l'environnement, la Ville met à disposition les données relatives au renouvellement de son parc de véhicules permettant la détermination des pour…
Part des véhicules à faible émission de l’administration parisienne Ville de Paris Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K17100Part des véhicules à faibles émissions mis à disposition des directions de la Ville de Paris, et gérés par la DILT (les véhicules métiers de la Propreté de Paris et des Espaces Verts ne sont pas incl…
indicateurs de la flotte de véhicule du Département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Indicateurs d'utilisation (kilométrage) et de consommation (volume d'utilisation) du pool départemental
indicateurs de la flotte de véhicule du Département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K3K00Indicateurs d'utilisation (kilométrage) et de consommation (volume d'utilisation) du pool départemental
indicateurs de la flotte de véhicule du Département de la Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K86500Indicateurs d'utilisation (kilométrage) et de consommation (volume d'utilisation) du pool départemental
Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc du Département de Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 13 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 8996000Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou à très faibles émissions dans le renouvellement de parc.
Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc - Ville d'Angers & Angers Loire Métropole Angers Loire Métropole Mis à jour le 26 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K88500Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville d'Angers et Angers Loire Métropole. Le jeu de données est publié en respect du schéma défini par l'arrêté du 29 décembre 2020 fi…
Véhicules faibles émissions-renouvellement du parc - données 2023 Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 26 sept. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K23300Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc pour la Région Occitanie en 2023 Dans le but de constituer un suivi national des renouvellements de parcs de véhicules des acte…
Véhicules faibles émissions-renouvellement du parc - données 2022 Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K20000Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc pour La Région Occitanie en 2022 Dans le but de constituer un suivi national des renouvellements de parcs de véhicules des act…
Véhicules faibles émissions-renouvellement du parc - données 2024 Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 16 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 7946400Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc pour la Région Occitanie en 2024. Dans le but de constituer un suivi national des renouvellements de parcs de véhicules des act…
Véhicules faibles émissions-renouvellement du parc - données 2021 Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 29 sept. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 6355500Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc pour La Région Occitanie en 2021. Dans le but de constituer un suivi national des renouvellements de parcs de véhicules des act…
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc Grand Chambéry Mis à jour le 29 août 2025Métadonnées :Bon (89 %) 60524900Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr Données de renouvellement d…
Déclaration verdissement flotte VL - Décret 2020-1726 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 86955600En application du II de l'article D. 224-15-13 du code de l'environnement susvisé, les données relatives aux renouvellements des flottes de véhicules et de la proportion de véhicules à faibles et trè…
Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire Saint-Nazaire agglo - La CARENE Mis à jour le 29 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou à très faibles émissions dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire par an depuis 2020.
vfe-public-326226404-20230929 SOMELAC Mis à jour le 29 sept. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 1K9200Reporting achat flotte 2022
Déclaration Verdissement Flotte Groupe BERNADETMis à jour le 26 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K77002023 - Déclaration de verdissement de la flotte sur l'année 2022 du Groupe.
Véhicules à faibles et très faibles émissions - Flotte du Département de Savoie CD73Conseil Départemental de la Savoie Mis à jour le 19 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 704000Liste des véhicules faibles et très faibles émissions composant la flotte départementale
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SPIE CITYNETWORKS) - 2024 SPIESCNSPIE CITYNETWORKS Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 27121100Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
