Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr Premier ministre Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 17K9K66Entreprendre.Service-Public.gouv.fr est un site de Service-Public.gouv.fr à destination des entrepreneurs et des entreprises. C’est un service généraliste qui répond, le plus précisément possible, au…
Conventions de partenariat beta.gouv.fr Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 27K67K06Le développement de la méthode Startup d'État est, en partie, soutenu par la signature de conventions entre la direction interministérielle du numérique de l'État et ses partenaires. Ces conventions…
Périmètres de télédétection des coupes rases et défrichements - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 24 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4856700couche aggrégée des données de télédétection fournies par le SERFOBE, dont certains polygones douteux ont été triées à la réception de la couche. Cette couche a été croisée avec différentes couches d…
Forêt : Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 25 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 4382300Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types : Réserves boisées, Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la r…
Accessibilité forestière 2025 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2963800Accessibilité forestière 2025 dans le département de la Haute-Marne. Cette donnée permet de visualiser les espaces forestiers de plus de 50 hectares situé à plus de 500 mètres d'une voie forestière,…
Périmètre du SMMAR Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'Aude Mis à jour le 8 sept. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Couche qui représente l'entité géographique du Syndicat Mixte du Bassin-versant de L'Aude et de la Berre (SMMAR). La géométrie est issue de la BDtopo pour limite communale, les secteurs bdcarthage po…
Arbres urbains Commune de Saint-Germain-en-Laye Mis à jour le 16 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 7K5K32Ce jeu de données comprend des informations sur la localisation, l’espèce, les dimensions, les spécificités et l’état de santé du patrimoine arboré de la commune de Saint-Germain-en-Laye. Etalab répe…
Organisation territoriale de gestion des routes départementales Département de Saône-et-Loire Mis à jour le 7 févr. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 3K98700Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes et des Infrastructures. Le département est ainsi divisé en cinq services territoriaux d'aménagement et vingt-six centres d’exploitation.
Projet LIFE_IP Smart Waste sur la prévention et la gestion des déchets Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 15 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 2K42500La Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur porte le projet LIFE IP Smart Waste avec pour ambition d’orienter la prévention et la gestion des déchets vers une économie circulaire innovante, durable et i…
Ports Propres en Provence-Alpes-Côte d’Azur Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 9 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K25900Le dispositif « Ports Propres en Provence-Alpes-Côte d’Azur » a pour objectif l’amélioration de la gestion environnementale des ports de plaisance et de pêche. Ces équipements visent essentiellement …
Enquête publique du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (78 %) 1K20700La Région Sud Provence Alpes Côtes d'Azur a lancé une enquête publique relative au Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) entre mars et Avril 2019. Le Plan Régional de Préventi…
Périmètres de gestion de la Direction de la Voirie de Rennes Métropole Rennes Métropole en accès libre Mis à jour le 25 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le 1er janvier 2015, par application de la loi MAPTAM du 27 janvier 2014, Rennes Métropole s'est vue transférer la compétence voirie exercée précédemment par les communes. Le 1er janvier 2017, sur le…
Rapport de la Cours des Comptes sur la gestion de la petite enfance à Nogent-sur-Marne ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 29 nov. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K32710L'ACTION publie ici le rapport de la Cours des Comptes datant de juillet 2013 portant sur la gestion de la commune de Nogent-sur-Marne de l'accueil de la petite enfance.
Zone de gestion de poste centralisé Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 41114500 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Bordeaux Métropole est propriétaire d'un réseau de carrefours à feux sur son territoire. Pour en faciliter la gestion, ce territoire est déc…
Gestion différenciée des espaces verts (surface) ESP_VER_SURFACES_PAYS_VBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 9589000Couche du surfacique des données de gestion des espaces verts du Pôle métropolitain du Pays de Brest. Projet à l'initiative du G4DEC \*\*Thématique \*\*Espace public \*\*Producteur \*\*Pôle métropo…
Gestion différenciée des espaces verts (ponctuel) ESP_VER_POINTSINTERETS_PAYS_VBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 8628600Couche du ponctuel des données de gestion des espaces verts du Pôle métropolitain du Pays de Brest. Projet à l'initiative du G4DEC \*\*Thématique \*\*Espace public \*\*Producteur \*\*Pôle métropoli…
Gestion différenciée des espaces verts (linéaire) ESP_VER_LINEAIRES_PAYS_VBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 8456800Couche du linéaire des données de gestion des espaces verts du Pôle métropolitain du Pays de Brest. Projet à l'initiative du G4DEC \*\*Thématique \*\*Espace public \*\*Producteur \*\*Pôle métropoli…
Gestion de l'eau Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 90600Atlas didactisé de la région Hauts-de-France - Partenariat géographie prospective Académie de Lille / Région Hauts-de-France
La gestion de l'eau Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 86300Cette carte met en évidence la mis en place des Schémas d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SAGE), qui concernent les bassins versants des principaux cours d’eau ou d’aquifères.
Base de commerce CCEJREntre Juine et Renarde Mis à jour le 26 nov. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 4K38820Ce jeu de données comprend les catégories, géolocalisation, nom et code de la région et du département, nom et code postal de la commune d'établissement du commerce, statut d'ouverture, SIREN, SIRET,…
