Prescriptions linéaires relatives aux haies dans les DU du GPU dans le département de l'Orne en 2026 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K44800Les haies (ou éléments paysagers similaires) classées dans les documents d'urbanisme au titre du code de l'urbanisme (L.151-19 et suivants, L123-1-7) JDD extrait des prescriptions linéaires recensée…
Prescriptions des Documents d'urbanisme dans l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 69831000Prescriptions des Documents d'urbanisme ponctuelles, surfaciques, et linéaires Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescriptio…
GPU : AC2 (sites inscrits et classés) générateur dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 18 août 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 244000Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de v…
PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Zonage Ville de Paris Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K19110\*\*PLU bioclimatique - Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Zonage \*\* Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Données également téléchargeables…
PLU bioclimatique - Version du Geoportail de l'Urbanisme - Prescriptions ponctuelles Ville de Paris Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 50117010\*\*PLU bioclimatique - Données diffusées sur le Geoportail de l'Urbanisme de l'Etat - Prescriptions ponctuelles \*\* Version du PLU votée par le Conseil de Paris le 20 novembre 2024. Données égalem…
Zonages des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5K93000Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Habillages texte des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K40500La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Prescriptions surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K44800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescriptions linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K37500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Habillages surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K34500La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Habillages linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 25 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K36200La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à …
Informations surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 15 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K34900Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU. Saisie sur base du plan parcellaire. Contexte de collecte Numérisation de l'…
Prescriptions ponctuelles des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K34300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
