Eau - Cours d'eau police de l'eau - Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 11 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K36400Cartographie des cours d’eau prise en compte par l’administration pour l'application de la police l’eau - révision 08/2024 - Se rapprocher de l’administration pour les linéaires en violet (indiqués c…
Risque - [Dossier] PPRI du Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49700Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondations. Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Inondation): La cartographie réglementaire défi…
Servitudes - A4 Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux en territoire Vendômois Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 7 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K32300Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : au sens des articles L. 151-37-1 …
Eau - Cours d'eau - Zones Non Traitées (ZNT) en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 23 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 79532200Cours d'eau (ZNT) en Loir-et-Cher Il est interdit de traiter sur les points d'eau et de part et d'autre, même à sec, sur une distance allant de 5 m à 100 m ou plus selon les produits : c'est ce qu'on…
Servitudes - PM1 Assiettes relatives aux zonages rélementaires des PPR inondation ou mouvement de terrain en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 78832400En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Risque - Présentation générale des PPRI en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 72839700Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondations Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRI. Ces périmètres ont comme caractéristiqu…
Eau - Cours d'eau BCAE en Loir-et-cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 11 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 44629900Cours d'eau de Bonnes Conditions Agro-Environnementales en Loir-et-Cher. EAU\N\_MASSE\_EAU\N\_COURS\_EAU\_BCAE\_041
