Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF Premier ministre Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 8K2K01Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux …
L’effet d’une extension des indemnités complémentaires sur les arrêts maladie : Une évaluation de l’ANI de 2008 Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 28 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K13200Source : Dossiers Solidarité et Santé n° 69, octobre 2015 Auteur : Samuel MÉNARD, Catherine POLLAK L’accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2008 a étendu l’accès aux indemnités jour…
Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne (2014) NosDonnées.fr Mis à jour le 15 août 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K53200L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la ville de Nogent-sur-Marne telles que votées avec la délibération 1…
Indemnités des membres du bureau du SIPPEREC (2014) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60400L'ACTION publie ici le montant des indemnités mensuelles brutes des membres du bureau du SIPPEREC telles que votées avec la délibération du 22 mai 2014. Ces indemnités entrent dans le calcul du plaf…
Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014) NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K53700L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constitu…
Indemnités de fonction des membres des CESE régionaux 2011 NosDonnées.fr Mis à jour le 20 mars 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K26500Données issues d'une réponse à une question écrite de René Dosière sur les budgets alloués aux indemnités de fonction reçues par des membres de 26 conseils Économiques, Sociaux et Écologiques régiona…
Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 15 août 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K69800L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constitu…
Indemnités des membres du bureau du SIPPEREC (2014) ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 2 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K96900L'ACTION publie ici le montant des indemnités mensuelles brutes des membres du bureau du SIPPEREC telles que votées avec la délibération du 22 mai 2014. Ces indemnités entrent dans le calcul du plaf…
Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne ACTION Nogent-sur-Marne Mis à jour le 8 mars 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K37000L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la ville de Nogent-sur-Marne telles que votées avec la délibération 1…
Indemnités brutes des élu.e.s de la Métropole Rouen Normandie Métropole Rouen Normandie Mis à jour le 15 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K72600Les indemnités complètes pour la nouvelle mandature ont été versées à partir du mois d'août 2020.
Etat indemnites montants bruts perçus en 2023 par elus CD76 L.3123 19 2 1 CGCT 22avril2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Ce jeu de données, dont la création est prévue par l’article L3123-19-2-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), présente « l'ensemble des indemnités de toute nature, libellées en eu…
Indemnités des élus Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Cette données renseigne les indemnités (brut mensuel) des élus du conseil municipal de Montpellier.
Indemnités des élus Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K000Cette données renseigne les indemnités (brut mensuel) des élus du conseil municipal de Montpellier.
Indemnités des élus Métadonnées :À améliorer (22 %) 860000Cette données renseigne les indemnités (brut mensuel) des élus du conseil municipal de Montpellier.
Indemnités des élus Métadonnées :À améliorer (22 %) 787000Cette données renseigne les indemnités (brut mensuel) des élus du conseil municipal de Montpellier.
