Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) Cerema Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 32K386K25La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er janvier d’après les données de Banatic et de l'Insee pour les communes nouvelles. Elle est ensuite consolidée par une enq…
Dépenses culturelles des intercommunalités Ministère de la Culture Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K01Dépenses culturelles des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) comptant au moins une commune de 3 500 habitants ou plus : dépenses culturelles de fonctionnement et d'investissem…
La carte des syndicats intercommunaux : une rationalisation à poursuivre Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K59400La Cour des comptes rend public, le 6 juillet 2016, un rapport sur la place des syndicats intercommunaux au regard de l’évolution de l’intercommunalité, demandé par la commission des finances, de l’é…
Groupements à fiscalité propre - les communes Région Île-de-France Mis à jour le 22 avr. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K93400En 2010, 5,8 millions de Franciliens (population municipale du recensement 2006) et 70 % des communes d'Île-de-France font partie des 106 groupements à fiscalité propre de la région, ce qui représent…
Les villes moyennes en Occitanie Cour des comptes Mis à jour le 18 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K24000La Cour et la chambre régionale des comptes Occitanie ont conduit une enquête portant sur 26 villes moyennes d’Occitanie et leurs établissement publics de coopération intercommunale (EPCI). Ces terri…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39200Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
EPCI et compétences GEMAPI en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 19 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 64910100La GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatique et Prévention des Inondations) est un bloc de compétences confié aux EPCI de manière obligatoire à compter du 1er janvier 2018 par les lois de décentralisatio…
Périmètres supra-départementaux des EPCI du département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K17200Mise à jour le 5 janvier 2026 (Population ©INSEE2023 au 1er janvier 2026). Périmètres supra-départementaux des Etablissements public de coopération intercommunale (EPCI) (à fiscalité propre ou autres…
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) - Date de validité : 05/03/2012 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 oct. 2012Métadonnées :Bon (67 %) 94833700Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2018 DDT Aveyron Mis à jour le 24 juin 2020Métadonnées :Bon (67 %) 82132500Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Mise à jour du 29/06/2018. Agrégation des communes de la BD CARTO pour…
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres)- Porjection : LII étendu - 2013 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 24 févr. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 49224100Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
INTERCO - Composition_2017 Commune de Brocas Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (56 %) 3K79100Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Établissements publics de coopération intercommunale Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2K43800Limites des Établissements Public de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Région Provence Alpes Côte d'Azur, à compter du 1er janvier 2023. Les jeux de données disponibles sont : \…
Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal Ressourcerie datalocale Mis à jour le 29 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K12K00Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal.
Périmètre des établissements publics de cooopération intercommunale de Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 17 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K25600Prémiètre des établissements publics de coopération intercommunales de Gironde comprenant leur dénomination et leur périmètre d'action
Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal Ressourcerie datalocale Mis à jour le 2 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K1K00Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal.
Périmètre des établissements publics de cooopération intercommunale de Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 11 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K58000Prémiètre des établissements publics de coopération intercommunales de Gironde comprenant leur dénomination et leur périmètre d'action
Périmètre des établissements publics de cooopération intercommunale de Gironde Ressourcerie datalocale Mis à jour le 7 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K17500Prémiètre des établissements publics de coopération intercommunales de Gironde comprenant leur dénomination et leur périmètre d'action
Groupements de collectivités territoriales 2017 en Pays de la Loire Région des Pays de la Loire Mis à jour le 15 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Banatic, la Base nationale sur l’intercommunalité, constitue le système d’information de référence sur les données relatives à l’intercommunalité. Développé par la DGCL, ce portail est destiné à met…
Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal Conseil Départemental de la Gironde Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K59700Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal.
