Action sociale des communes et des intercommunalités - Enquête ASCO Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 5K2K01L’enquête sur l’action sociale des communes et intercommunalités (ASCO) effectuée par la DREES permet de disposer d’informations approfondies sur l’ensemble de l’action sociale mise en œuvre par les …
Projets financés par les dotations de soutien à l'investissement des collectivités territoriales Direction générale des collectivités locales Mis à jour le 21 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 12K4K02Chaque année, l’État accorde près de deux milliards d’euros de subventions pour soutenir environ 24 000 projets d'investissement portés par des collectivités locales (communes, EPCI, départements, ré…
Communautés de Communes de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 90542800Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN
Découpage géographique des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale en Essonne au 1er janvier 2016 Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne Mis à jour le 29 déc. 2015Métadonnées :Bon (89 %) 3K10200Contours (polygones) des 13 Établissements Publics de Coopération Intercommunale qui vont composer/découper le département de l'Essonne dès le 1er janvier 2016 en application de la loi NOTRe. Les do…
Établissements publics de coopération intercommunale de la Haute-Garonne : EPCI Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 24 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5K2K00Ce jeu de données propose la liste des Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) dans le département de la Haute-Garonne, avec leurs contours géographiques. Définition dans le site…
Communautés de Communes de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 76566800Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN
Communautés de Communes de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (22 %) 69661400Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN
Groupements intercommunaux en Haute-Garonne (intercommunalités) Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 5 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 4K1K00Ce jeu de données propose la liste des groupements intercommunaux dans le département de la Haute-Garonne : communauté d'agglomération communauté de communes métropole pôle d'équilibre territoria…
Communautés de Communes de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 57420700Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN
Communautés de Communes de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 4349200Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN
Communautés de Communes de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (33 %) 34116700Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN
Communautés de Communes de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3298500Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN
Communautés de Communes de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 1862900Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN
Communautés de Communes de l'Aude Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 152400Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des limites communales de l'IGN
Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif dans l'Orne en 2026 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K42800Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui …
Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 31/12/2016, en Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 3 janv. 2017Métadonnées :Bon (78 %) 5889000Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Attention : diffusable aux autres ministères et aux communes des EPCI, mais pas au grand public Les é…
Compétence en assainissement non collectif en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 11 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 44230100Polygones des zones de compétence (EPCI ou commune) en assainissement non collectif sur le département de la Charente à compter du 1 janvier 2017. Les statuts d'un EPCI, quelle que soit sa forme, peu…
Emprises des intercommunalités du Pays de Brest LIM_ADM_CComBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K38300Limites administratives des inter-communalités du Pays de Brest : communauté de communes Presqu'ile de Crozon-Aulne Maritime (CCPCAM) communauté de communes du Pays d'Iroise (CCPI) communauté de c…
Intercommunalités (EPCI) - Hérault Département de l'Hérault Mis à jour le 1 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l’Hérault
Ecart salarial horaire hommes femme et revenu median par EPCI76 INSEE 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 24 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K2K00Ce fichier est issu du rapport 2022 de l'INSEE "Femmes et hommes, l’égalité en question" (sources : Insee, base Tous salariés 2018 et Filosofi 2017, calculs ANCT-Observatoire des territoires). Il por…
