Les périmètres de massifs Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 12K1K32En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les commune ou parties de communes a…
Délimitation communale des massifs selon le décret n° 2004-69 du 16 janvier 2004 au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022) Ministère de la Cohésion des territoires Mis à jour le 12 avr. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 4K2K21La délimitation du massif des Alpes, du massif jurassien, du Massif central, du massif des Pyrénées et du massif vosgien est fixée conformément aux annexes du décret n° 2004-69 du 16 janvier 2004 rel…
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 11 déc. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 59827000Massif au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend …
Accessibilité forestière 2022 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 22 févr. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 1K48900Accessibilité forestière 2022 dans le département de la Haute-Marne. Cette donnée permet de visualiser les espaces forestiers de plus de 50 hectares situé à plus de 500 mètres d'une voie forestière,…
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 3 mai 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 86412600La notion de massif est à différencier de la notion de montagne.Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par :- soit…
Massif forestier du L. 321-6 du code forestier dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 1 juil. 2011Métadonnées :À améliorer (56 %) 56611700Massifs forestiers délimités au titre de la prévention des incendies de forêt en application de l''article L. 321-6 (1er alinea) et des articles R 321-15 à R. 321-25 du code forestier. Les massifs f…
Massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K63900Identification des massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes. Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la …
Contrat Plan inter-Régional Massif des Pyrénées Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Convention Interrégionale pour le développement du Massif des Pyrénées, pour la période 2007/2013. Périmètre d'intervention : 2 Régions : Occitanie, Nouvelle-Aquitaine. Territoires Occitanie éligible…
Contrat de Projets Etat - Région Massif Central Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Contrat de Projets Etat - Région (CPER) 2007/2013. Périmètre éligible : l'ensemble du territoire de la région Languedoc-Roussillon.
Balades dans les massifs autour de Grenoble Ville de Grenoble Mis à jour le 8 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K38700Ces balades sont issues du site http\://www\.Grenoble-Montagne.com Elles sont classées par activité : \* Alpinisme \* Randonnée pédestre \* Raquette \* ski de randonnée et par massif : \* Bauges \* B…
Espace naturel sensible_Colline de la Bruyère Conseil Départemental de Vaucluse Mis à jour le 20 sept. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 1K10600Couche détaillant le périmètre de l’Espace naturel sensible de la Colline de la Bruyère, situé dans le Parc Naturel Régional du Luberon, entre le Pays d’Apt et les Monts de Vaucluse. Le classement en…
Parc du Luberon - SIC FR9301587 - Le Calavon et l'Encrême - Inventaire des habitats 2003 Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 31 janv. 2003Métadonnées :Bon (67 %) 4552400Inventaire des habitats du site Natura 2000 FR9301587 : Le Calavon et l'Encrème 2003
