Les périmètres de massifs Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 12K1K32En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les commune ou parties de communes a…
Communes de la loi Montagne au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022) Ministère de la Cohésion des territoires Mis à jour le 11 avr. 2022Métadonnées :Bon (89 %) 60K19K50La loi Montagne de 1985 a été complétée en décembre 2016 par la loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne, dite loi Montagne II. Ainsi, les zones de montagne…
Programme Avenir montagnes ingénierie Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 6K5K20Présentation Accompagner en ingénierie les territoires de montagne vers une stratégie de développement touristique adaptée aux enjeux des transitions écologiques et de la diversification touristique…
Appel à manifestation d'intérêt Avenir montagnes mobilités Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5K5K30Présentation Le premier ministre a présenté le 27 mai 2021 le Plan avenir montagnes visant à soutenir et développer le tourisme durable en montagne. L’État accompagnera en ingénierie l'expérimentati…
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 17 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 72030100La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par : - so…
Pluviométrie d'altitude dans les Alpes Irstea Mis à jour le 30 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 4K48000Le programme TPG pour (Transect de Pluviographes pour l'analyse et la modélisation de Gradients d'intensités en altitude) s'est déroulé de 1987 à 1995 puis de 1999 à 2004. Durant ces deux périodes, …
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 2K6600Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de la montagne Article 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significa…
Chiroptères_ComPNRMR Parc naturel régional de la Montagne de Reims Mis à jour le 31 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K29400Résumé de la présence ou absence de chiroptères par communes du Parc naturel régional de la Montagne de Reims.
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 3 mai 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 86412600La notion de massif est à différencier de la notion de montagne.Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes caractérisées par :- soit…
ligne1_plagne L1_PlagneAssemblée du Pays Tarentaise Vanoise Mis à jour le 8 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K5K01Plagne\_tarentaise, Régie de Transport La Plagne Tarentaise, https\://www\.laplagne-tarentaise.fr/ , Europe/Paris
Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans l'Aveyron - 012 DDT Aveyron Mis à jour le 26 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 90137300Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application des dispositions d'urb…
Communes classées en zone de montagne en Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 6K2K00Le classement des communes en zone de montagne repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et plus particulièrement sur…
Zones de montagne (84) - Loi 9 janvier 1985 DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 55729500Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de la montagne Article 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significa…
Balades dans les massifs autour de Grenoble Ville de Grenoble Mis à jour le 8 août 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K38700Ces balades sont issues du site http\://www\.Grenoble-Montagne.com Elles sont classées par activité : \* Alpinisme \* Randonnée pédestre \* Raquette \* ski de randonnée et par massif : \* Bauges \* B…
Espaces Naturels Sensibles de la Haute-Savoie ENS74Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K1K01Chef de file de l’animation du territoire sur le volet de la protection et de la gestion des espaces naturels sensibles, le Conseil départemental de la Haute-Savoie a développé une politique ambitieu…
Itinéraires PDIPR (sentiers de randonnée) de la Haute-Savoie 2023 PDIPR 74Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :Bon (100 %) 3K33501Itinéraires PDIPR (sentiers de randonnée) de la Haute-Savoie 2023 EPSG:2154 Pour SIG et autocad, contient également des données sous forme de tableur Il s’agit des fichiers vecteurs des itinéraire…
21 Circuits de randonnée « la Métro en balade » Clermont Auvergne Métropole Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (56 %) 3K3K00Liste détaillant les 21 randonnées « la Métro en balade ». La liste des randonnées « la Métro en balade » : permet de connaître, pour chaque itinéraire, les données géométriques, la pratique (pédest…
Randonnées Ceyrando - Ville de Ceyrat Clermont Auvergne Métropole Mis à jour le 23 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Liste détaillant les 11 randonnées Ceyrando, association appartenant à Ceyrat, commune membre de Clermont Auvergne métropole. La liste des randonnées Ceyrando, association de la commune de Ceyrat, p…
Domaines skiables de Haute Savoie 2017-2020 Skiable74Conseil Départemental de la Haute-Savoie Mis à jour le 17 juil. 2024Métadonnées :Bon (100 %) 4K1K00Domaines skiables de Haute Savoie 2017-2020 Skiable74 Ponctuel des communes ayant un ou des domaines skiables Ce jeu de données contient l'ensemble des stations de ski les espaces nordique localisées…
Musées Départementaux Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 31 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K01Depuis sa création, le réseau des musées du Département de l’Isère a évolué au cours des années (réaménagement de parcours permanents, ouverture de nouveaux musées) pour se stabiliser à 11 musées en …
