Groupement d’Intérêt Cynégétique Lièvre en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 14 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K59701Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Ils représentent un en…
Groupement d'intérêt cynégétique dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K48800Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Ils représentent un e…
Groupement d'intérêt cynégétique Faisan en Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91234300Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Ils représentent un e…
Périmètres affectés aux lieutenants de louveterie sur le département de Seine-et-Marne Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Mis à jour le 5 avr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 69930000Les lieutenants de louveterie sont des personnes privées, collaborateurs bénévoles de l'administration et collaborateur occasionnel du service public. Ils sont nommés par le préfet de département sur…
N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067_2015-2024 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 84234900Lots de chasse 2015-2024
N_GARDES_PARTICULIERS_ASSERMENTES_S_091 Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 19 mars 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K13600N\_GARDES\_PARTICULIERS\_ASSERMENTES\_S\_091
Délimitation des territoires selon le mode de gestion du droit de chasse dans le Département de l'Essonne. Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Mis à jour le 2 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35100Le droit de chasse appartient au propriétaire du terrain. Selon les cas, ce droit peut être exercé directement ou loué dans un cadre strictement privé ou faire l'objet d'une gestion plus ou moins ad…
Zones où des limitations à l’exercice de la chasse sont mises en oeuvre en Haute-Savoie. Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 4 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 85642600Zones où des limitations à l’exercice de la chasse sont mises en œuvre suite à l’arrêté préfectoral du 18 juillet 2016. Suite à plusieurs accidents, le préfet de la Haute-Savoie a souhaité modifier l…
Réserves départementales de chasse et faune sauvage (60) DDT Oise Mis à jour le 19 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 77631300Réserves départementales de chasse et faune sauvage (article L. 422-27 du code de l'environnement) dans le département de l'Oise (60)
Exercice du droit de chasse - 2004-2009 - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 18 févr. 2011Métadonnées :Bon (67 %) 91021400Délimitation des territoires dans lesquels le droit de chasse n'est pas utilisé, est limité ou est élargi. Il s'agit : des réserves des ACCA (CE L 422-23); ATTENTION : ne sont pas représentées : …
Circonscriptions de louveteries - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K27K00Communes affectées à un lieutenant de louveterie. Chaque circonscription couvre plusieurs communes. Les louvetiers ont pour mission de détruire les animaux malfaisants ou susceptibles d'occasionner …
Lot de chasse dans l'Yonne DDT Yonne Mis à jour le 17 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K15100Partie d'une propriété d'un organisme public (Etat , communes, département , etc.) ou partie du ban communal en Alsace Moselle délimitée en vue d'y exercer la chasse. Les grandes propriétés des org…
Zone d'agrainage autorisé sous conditions et interdit dans l'Hérault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 20 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K22500L’agrainage est une pratique cynégétique consistant à nourrir des animaux sauvages, dans leur environnement (plus souvent dans la forêt et plus rarement dans les champs). Le mot « agrainage » est plu…
Groupement d'intérêt cynégétique du Cantal Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 1 août 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 67019600Regroupement de territoires de chasse pour une gestion harmonisée de une ou plusieurs espèces de gibier.
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie DDTM Vendée Mis à jour le 21 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 60533100Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1). Ces territoires peuvent être infra-communaux.
Huttes de Chasse - Postes fixes pour la chasse au gibier d'eau la nuit - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 59820400Emplacement des postes fixes de tir pour la chasse de nuit au gibier d'eau, autorisés au titre de l'article L 424 -5 du code de l'Environnement. Dans 22 départements, la réglementation(article L 424-…
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans les Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 18 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 98537500La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux nuisibles, en vue de leur destruction. Le préfet décide par arrêté des destructions collectives d'animaux nuisibles. Il nomme, pour un…
Unités de gestion cynégétiques dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 27 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81833900Les unités de gestion cynégétiques sont définies dans le Schéma Départemental de Gestion Cynégétique approuvé par arrêté préfectoral pour la période 2023 à 2029. Le schéma départemental de gestion c…
Regroupement d'intérêt cynégétique Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 57126900Zonages représentant les massifs et sous-massifs pour la chasse au grand gibier.
Postes fixes pour la chasse au gibier d'eau la nuit dans l'Eure Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Eure Mis à jour le 23 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 55931100La loi chasse de juillet 2000 a reconnu la chasse de nuit à partir d’installation (hutte de chasse) dans 27 départements où elle était pratiquée traditionnellement. Les installations existantes avant…
