Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates en BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 24 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K21400Extrait des zones inondables du val d’Allier, val de Saône, val de Loire et du Doubs sur la région BFC dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates Extraite de la couche d’Assemblage …
Pollution des sols Servitude d'utilité publique (SUP) Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 2 sept. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5004300Arrêtées par le préfet, les Servitude d'utilité publique (SUP) s’imposent aux propriétaires des terrains concernés, aux autorités locales lors de l’élaboration des documents d’urbanisme et lors de l'…
Sites et sols pollués ou potentiellement pollués Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 24 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K36000Sites et sols pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics à titre préventif ou curatif.
Communes avec zones de présence d'un risque de mérules Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K15000Communes avec zones de présence d'un risque de mérules, pris par Arrêtés Préfectoraux. Présentation de la mérule La mérule est un champignon qui s’attaque aux bois des constructions, notamment aux c…
Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 6 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41200Le dispositif législatif et réglementaire, qui concerne principalement les termites, prescrit d’une part une obligation de déclaration des foyers infestés et des mesures d’éradication dans les zones …
Communes soumises à arrêté préfectoral termites en Indre-et-Loire Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 6 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K32600L\_COMMUNE\_TERMITES\_S\_037
Délimition des zones de présence d'un risque de mérule - suite à approbation par Arrêtés Préfectoraux Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 8624200Délimition des zones de présence d'un risque de mérule - suite à approbation par Arrêtés Préfectoraux. Zones contaminées et zones susceptibles d'être contaminées. Présentation de la mérule La mérul…
Servitudes - PM2 Assiettes relatives aux Installations classées pour la protection de l'environnement en Loir-et-Cher Direction Départementale des Territoires de Loir-et-Cher Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 57930700Servitudes autour des installations classées pour la protection de l’environnement et sur des sites pollues, de stockage de déchets ou d’anciennes carrières. Servitudes pouvant être instaurées, au ti…
Délimitation des zones contaminées ou succeptibles de l'être par les termites dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K40800Les insectes xylophages et les termites en particulier peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments en dégradant le bois et ses dérivés utilisés dans la construction. Le dispositif l…
Emprises des bandes littorales de 200 m et 500m de protection des zones de production conchylicole DDTM Morbihan Mis à jour le 20 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 96510300Emprises de la bande littorale de 500 m de protection des zones de production conchylicole. Les distances minimales d'épandage par rapport aux zones à risques et les conditions de dérogations d'épand…
Zones mentionnées dans l'arrêté préfectoral de lutte contre les termites dans le Maine-et-Loire(49) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 14 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K14000Les termites, insectes xylophages, mérules et autres champignons lignivores peuvent occasionner des dégâts importants dans les bâtiments. Pour tenter de limiter leur prolifération, des mesures sont p…
Situation des sites d'épandage de Sargasses DEAL Guadeloupe Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95121200-2023.05.04- Sites\_Epandage\_Sargasse Situation des sites d'épandage de Sargasses -Localisation des espaces réservés à l'épandage des algues sargasses. -Etat du site ( utilisé, saturé, problème de s…
Secteur d’Information des Sols dans le Puy-de-Dôme Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Mis à jour le 24 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 92221700Les sites et sols pollués ne font pas l’objet d’un cadre juridique spécifique mais s’appuient principalement sur la législation des installations classées et notamment sur le Livre V - Article L125-6…
