Open Bio : base complète sur les dépenses de biologie médicale interrégimes Caisse nationale de l'Assurance Maladie Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 16K17K21Ce jeu de données provient d’un service public certifié L’offre de données Open Bio est constituée d’un ensemble de bases annuelles, portant sur la consommation d’actes de biologie médicale en 2014…
Prescriptions linéaires relatives aux haies dans les DU du GPU dans le département de l'Orne en 2026 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K44700Les haies (ou éléments paysagers similaires) classées dans les documents d'urbanisme au titre du code de l'urbanisme (L.151-19 et suivants, L123-1-7) JDD extrait des prescriptions linéaires recensée…
Prescriptions des Documents d'urbanisme dans l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 69831000Prescriptions des Documents d'urbanisme ponctuelles, surfaciques, et linéaires Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescriptio…
Prescriptions (objets linéaires), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 déc. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 84834100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescriptions (objets ponctuels), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 1 déc. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 69534400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescriptions surfaciques des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K44800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescriptions linéaires des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3K37500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescriptions ponctuelles des PLU en vigueur avant l'approbation du PLUI en 2024 - Saint-Lô Agglo Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K34300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions linéaires - approuvé le 14/10/2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 8445700Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d'agglomération de SAINT-LO AGGLO et de toutes ses communes afférentes. Ce PLUi est numérisé co…
Prescription surfacique (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K17200 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous l…
PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 14 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 5664900Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d'agglomération de SAINT-LO AGGLO et de toutes ses communes afférentes. Ce PLUi est numérisé co…
PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions ponctuelles - approuvé le 14/10/2024 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5075200Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d'agglomération de SAINT-LO AGGLO et de toutes ses communes afférentes. Ce PLUi est numérisé co…
PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions linéaires - modification n°1 approuvée le 19/01/2026 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 487100Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SAINT-LO AGGLO. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. C…
Prescription linéaire (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 76718800 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous l…
PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions ponctuelles - modification n°1 approuvée le 19/01/2026 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 384400Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SAINT-LO AGGLO. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. C…
Prescription ponctuelle (PLUi) Bordeaux Métropole Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 55015500 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous l…
PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026 Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Mis à jour le 19 janv. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 326100Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SAINT-LO AGGLO. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. C…
243600327_PLUi_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K3K00\[PACK - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux…
243600327_PLUi_PRESCRIPTION PCT_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00\[PRESCRIPTIONS PONCTUELLES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Dé…
243600327_PLUi_ZONE URBA_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 30 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00\[ZONAGES D'URBANISME - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, D…
