ACCO : Accords d’entreprise Premier ministre Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 65K12K33Ce jeu de données provient d'un service public certifié Les accords d’entreprise diffusés conformément à l’article du décret n° 2017-752 du 3 mai 2017 relatif à la publicité des accords collectifs. …
Liste des publications de presse Ministère de la Culture Mis à jour le 27 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 23K4K03Liste des publications de presse inscrites les registres de la Commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP). Les critères d'admission des publications de presse au régime écono…
Protocole des J.A.A.I. Premier ministre Mis à jour le 4 juil. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 6K77500Ce jeu de données présente la structure des différentes juridictions, autorités administratives indépendantes et établissements publics procédant à des publications au Journal officiel lois et décret…
Liste des GREFFES BODACC Premier ministre Mis à jour le 5 mars 2020Métadonnées :Bon (67 %) 6K96430Le jeu de données comprend la liste des juridictions, greffes ou des chambres consulaires procédant à des insertions aux BODACC. Pour chaque entité sont présentées les informations suivantes : Iden…
Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP Premier ministre Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K84410La DILA diffuse, sur le site boamp.fr, les avis d’appel public à la concurrence et les résultats de marchés de l’État, l’armée, les collectivités territoriales et leurs établissements publics. On y …
Publications scientifiques recensées dans scanR Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 24 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00\[Archive] Retrouvez les données des productions scientifiques exposés dans scanR v2 (publications, thèses et brevets) à cette autre adresse : https\://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/…
Export des productions scientifiques exposés dans scanR (publications, thèses et brevets) Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K50000\*\*scanR, le moteur de la recherche et de l'innovation recense plus de 4 millions de productions scientifiques françaises : \*\* \- les publications scientifiques depuis 2013 sont identifiées viaht…
Les politiques de science ouverte des établissements de l'ESR Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 9 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K42700Ce jeu de données est une version simplifiée du jeu de données présentant les résultats de l’enquête réalisée par le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace (MESRE), con…
Citoyenneté - Mariages à Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Mariages à Poitiers: Nombre de mariages, nombre de contrats de mariage, nombre de publication pour mariages extérieurs à la commune, nombre de mentions de divorce, nombre de mentions de pacs et autre…
publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement du parc EFS 2020 Etablissement Français du Sang Mis à jour le 5 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K78100état par catégorie et énergie des véhicules intégrés au parc de l'Etablissement Français du Sang en 2020
Actes arrêtés et décisions - TOURS Ville de Tours Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K42400Ce jeu de données comprend les arrêtés municipaux et décisions du maire de la Ville de Tours dont la publication en ligne est obligatoire depuis le 1er juillet 2022.
