Exemples d'exploitation des données de référence du Service Public de la Donnée (SPD) Etalab Mis à jour le 5 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 11K2K04Ce jeu de données liste des exemples d'exploitation des données de référence du service public de la donnée. Ces données proviennent de travaux de recensement de cas d'usage des jeux de données du s…
Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 7196301Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC) L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le ga…
Acteurs du réemploi Grand Paris Seine Ouest Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 64311200Localisation des ressourceries/recycleries et autres acteurs participant au réemploi sur le Territoire de GPSO
Composteurs collectifs à Antibes Juan-les-Pins Ville d'Antibes Mis à jour le 29 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5K45600Liste des composteurs collectifs mis en place à Antibes par Univalom, Syndicat Mixte de traitement et de valorisation des déchets, dont l’objectif est de réutiliser, recycler et de donner une nouvell…
Dépense annuelle consacrée aux réemploi, réutilisation ou recyclage dans les marchés publics de la Ville d’Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 18 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K90200L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales…
Annotation des discussions publiées sur data.gouv.fr Datactivist Mis à jour le 9 juil. 2021Métadonnées :Bon (89 %) 4K55714Mandaté par Datactivist, la Licence Professionnelle Médiations de l’Information Numérique et des Données 2020/2021, accompagnée par Samuel Goëta, a conduit un projet tuteuré ayant pour objectif d’ann…
Règlement de réutilisation des données publiques Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K4K10Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise
Indicateurs incidence SRADDET : Prévention et gestion des déchets_Economie circulaire Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 17 juin 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5175500Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26 Juin 2019, porte la stratégie régionale pour un aménagement durable et attractif du territoire. A …
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée) Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 6197800Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Numérique - Acteurs d'une seconde vie pour le matériel numérique Communauté d'agglomération de La Rochelle Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4K50500L'Agglomération de La Rochelle invite les citoyens à s'engager dans le développement durable et en particulier dans un numérique plus responsable. A ce titre, elle initie différentes actions dont la …
Déclaration AGEC 2024 – Département des Côtes d’Armor Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3645400Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées. L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage e…
Dépenses 2024 Loi AGEC AGECRégion Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3231700Ensemble des dépenses 2024 de la région Auvergne Rhône Alpes répondant aux obligations loi AGEC. Ces dépenses sont classées par familles d'achats identifiées comme pertinentes pour la Loi AGEC
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recycléesition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DE L'INDRE) Département de l'Indre Mis à jour le 18 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 33533900Conformément à l’article 58 de la loi AGEC et à l’arrêté du 13 janvier 2025, le Département déclare chaque année, sur la plateforme data.gouv.fr, la part de ses dépenses relatives à l’acquisition de …
Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Pessac AGECVille de PessacMis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4967601L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales…
déclaration AGEC 2024 (organisation Mairie de Talmont-Saint-Hilaire) AGEC24Mairie de Talmont-Saint-Hilaire Mis à jour le 11 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 41832800Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le si…
Déclaration 2024 Loi AGEC Coeur d'Essonne Agglomération Mis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3678100Déclaration de Cœur d'Essonne Agglomération des dépenses annuelles de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées conformément aux obligations fixées par la Loi…
Déclaration 2024_ Loi AGEC_Ville de Bègles AGECVille de BèglesMis à jour le 8 juil. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3559900L’article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs des collectivités territoriales…
