Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr Premier ministre Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 17K9K66Entreprendre.Service-Public.gouv.fr est un site de Service-Public.gouv.fr à destination des entrepreneurs et des entreprises. C’est un service généraliste qui répond, le plus précisément possible, au…
Propreté - Secteurs de collecte - Grand Poitiers Données métiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Secteurs de collecte des ordures ménagères sur le territoire de Grand Poitiers.
Secteurs de la collecte des encombrants Grand Paris Seine Ouest Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K2K00Secteurs géographiques de la collecte des encombrants et jours de collecte sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.
Secteurs d'activités économiques - RLPi Grand Paris Seine Ouest Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Secteurs d'activités économiques de Meudon identifiés au RLPI Le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) validé au conseil de Grand Paris Seine du 14 février 2019. -> Pour plus d'informat…
Codes communes et secteurs de la métropole 2021 Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 4 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K90000Jeu de données destiné à être utilisé pour les fichiers électoraux. Ce fichier compile les secteurs sur la zone de Marseille et les communes de la métropole incluant les contours géographiques et le…
Zones d'urbanisme des PLU/PLUi du Calvados Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47200Ce jeu de données réunit l'ensemble des zones d'urbanisme des PLU/PLUi du Calvados ayant été numérisées au format CNIG 2014 au cours des marchés de numérisation auxquels la DDTM 14 a participé en con…
Encadrement des loyers sur Bordeaux - Secteurs géographiques DDTM Gironde Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K73300Secteurs géographiques mentionnés dans les arrêtés préfectoraux n° 33-2022-06-20-00002 du 20/06/2022 et n°33-2023-06-20-00001 du 20/06/2023 relatifs à l'encadrement des loyers sur Bordeaux. Le dispos…
Plans de zonage des Cartes Communales (CC) du département de l'Eure-et-Loir (28) Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Mis à jour le 19 août 2019Métadonnées :Bon (78 %) 88836400Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers : - Les docum…
Route : Secteurs exposés par le bruit sur les routes en Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 82337300Secteurs exposés par le bruit sur les routes en Aveyron
Bureaux de vote de Brest LIM_ADM_BureauxVote_sBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K72200Découpage de la ville en bureaux de vote \*\*Thématique \*\*Limites / Découpages \*\*Producteur \*\*Ville de Brest, Gouesnou, Plougastel \*\*Créateur \*\*Elections Recensement \*\*Fiche détaillée \*…
Délimitation des 20 quartiers Mairie de Saint-Denis (La Réunion) Mis à jour le 7 août 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K3K00Délimitation des 20 quartiers de Saint-Denis
Secteurs de vote de Brest LIM_ADM_LieuxVote_sBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K50600découpage de la ville selon le secteur de vote des électeurs \*\*Thématique \*\*Limites / Découpages \*\*Producteur \*\*Ville de Brest \*\*Créateur \*\*Elections Recensement \*\*Fiche détaillée \*\*…
Territoires de proximité (Brest métropole) LIM_ADM_SecteursElusBMO_sBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K63500Brest métropole est découpé en 4 territoires de proximité Un élu communautaire en charge de la proximité territoriale est nommé sur chacun de ces 4 secteurs. \*\*Thématique \*\*Limites / Découpage…
Périmètres de recrutement des écoles publiques LIM_ADM_SecteursEcolesBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K47800Zones de recrutement de chaque école maternelle/primaire publique. une école par périmètre. \*\*Thématique \*\*Limites / Découpages \*\*Producteur \*\*Ville de Brest \*\*Créateur \*\*Petite Enfance…
Secteurs scolaires 2025 LIM_ADM_SecteursEcoles_2025Brest métropole Mis à jour le 3 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K9500Limites des secteurs des ecoles année 2025 \*\*Thématique \*\*Limites / Découpages \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Créateur \*\* \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\* \*\*Id \*\*LIM\_ADM…
Bureaux de vote de Brest à partir du 01/01/2026 LIM_ADM_BureauxVotePrj_sBrest métropole Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 93510700Nouveau découpage de la ville de Brest en bureaux de vote qui rentrera en vigueur au 1er janvier 2026 \*\*Thématique \*\*Limites / Découpages \*\*Producteur \*\*Ville de Brest \*\*Créateur \*\*Elect…
Secteurs de la Ville de Grenoble Ville de Grenoble Mis à jour le 22 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K25000Représentation des 6 secteurs géographique de la ville de Grenoble
Secteurs scolaires 2025 LIM_ADM_SecteursEcoles_AnSuivBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 8188800Limites des secteurs des ecoles année 2025 \*\*Thématique \*\*Limites / Découpages \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Créateur \*\* \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\* \*\*Id \*\*LIM\_ADM…
Secteurs des écoles bilingues de la ville de Brest LIM_ADM_SecteursEcolesBilingueBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7598200Limite des secteur scolaire des écoles Bilingues \*\*Thématique \*\*Limites / Découpages \*\*Producteur \*\*Ville de brest \*\*Créateur \*\* \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\* \*\*Id \*\*LIM…
Perspectives de l’emploi cadre - édition février 2022 Association Pour l'Emploi des Cadres Mis à jour le 26 août 2022Métadonnées :Bon (78 %) 5K60100Cette enquête annuelle de l’Apec est menée auprès auprès d’un échantillon permanent de 8 300 entreprises représentatif de la répartition par région, par taille et secteur d’activité des salariés du s…
