Urbanisme - ZAC - Grand Poitiers - Données métiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (56 %) 2K89000(ZAC) Une zone d'aménagement concerté est une opération publique d'aménagement de l'espace urbain en vertu du code de l'urbanisme et instituée par la loi d'orientation foncière no 67-1253 du 30 décem…
SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98632700Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue de l'histoire ou de l'art un intérêt p…
SUP A7 - Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Meurthe-et-Moselle Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Mis à jour le 22 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 74632700Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : les bois et forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les p…
Liste des Servitudes d'Utilité Publique (SUP) AC2 en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 12 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 55812600Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Servitude de halage et de marchepied - EL3 DDT Tarn Mis à jour le 25 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K25200Les servitudes de catégorie EL3 sont des servitudes de halage et de marchepied pour les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'un lac domanial, en application des articles L.2131-2 à L.2131-6 du…
Zonages règlementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 61634200En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Zonages règlementaires servitudes PM1 - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 43433000Lot de données des générateurs d'assiettes et de servitudes de type PM1 sur le département du Tarn.
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 - Tarn DDT Tarn Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 40531100En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT2 Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 23 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 76930400Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1 Direction Départementale et des Territoires du Cantal Mis à jour le 23 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 68730800Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques : Afin d'assurer le bon fonctionnement de…
Générateurs des servitudes d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du Plan de Prévention des Risques PPR) en Corrèze Direction Départementale des Territoires de la Corrèze Mis à jour le 12 mars 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 76236700PM3\_GENERATEUR\_SUP\_S Générateurs des servitudes d'utilité publique SUP PM3 (Périmètre réglementé du Plan de Prévention des Risques PPR) en Corrèze
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 DDT Aveyron Mis à jour le 8 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 63229800En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Assiettes de servitude INT1 liée au voisinage de cimetière en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41300Objets surfaciques des assiettes de servitude INT1 liée au voisinage des cimetières et s'étendant dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières en Charente. Dans ce rayon, une autorisati…
Générateur de servitude PM1 liée aux zonages réglementaires d'un PPRN en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 24 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98646100Générateur de servitude PM1 liée aux plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente. Les zonages réglementés des PPRN constituent les générateurs (les assiettes sont confondues avec les …
Servitudes d'utilité publique - Eléments surfaciques URB_SUP_SURFBrest métropole Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 5K1K00compilation des servitudes d'utilité publique sur le département \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*DDTM \*\*Créateur \*\* \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\* \*\*Id \*\*URB\_SUP…
Enceintes de sites inscrits ou classés liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 75125800Objets surfaciques des enceintes de site liées aux servitudes AC2 relatives aux sites inscrits et classés en Charente. L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'…
Cimetières générateurs de servitudes INT1 en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 28 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 70133500Objets surfaciques des cimetières générateurs de servitudes INT1 instituée au voisinage des cimetières en Charente et s'étendant dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières. Le générat…
Assiette de servitude PM1 liée au zonages rélementaires de PPRN en Charente Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 24 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 65137500Assiette de servitude liée aux zonages des plans de prévention des risques naturels (PPRN) en Charente. Zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et exploit…
Servitudes PLU Bordeaux Métropole Mis à jour le 3 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (22 %) 736000Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement et de développement de Bordeaux Métropole. Il est composé de plusieurs documents graphiqu…
243600327_PLUi_20200213 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K3K00\[PACK - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux…
