Cartes de l'assainissement non collectif (ANC) sur le bassin Loire-Bretagne Agence de l'eau Loire-Bretagne Mis à jour le 16 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4K74201Cartes de l'assainissement non collectif (ANC) sur le bassin Loire-Bretagne en 2014. Les données proviennent des SPANC (Services Publics d'Assainissement Non Collectif).
Service public d'assainissement non collectif Département de Saône-et-Loire Mis à jour le 24 sept. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 4K3K01Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif en Saône-et-Loire (coordonnées, organisation, liste des communes)
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif Lorient Agglomération Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K87200L'Agglomération de Lorient a mis en place un service public d’assainissement non collectif (SPANC) prévu par les lois sur l’eau de 1992 et 2006 pour préserver l’environnement et la santé publique. Le…
Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K4300L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logi…
Service public d'assainissement non collectif (SPANC) Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2267800Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l'assainissement non collectif sur le département de l'Isère. Aussi appelé Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC). Périm…
