Subventions attribuées au titre de la réserve ministérielle Ministère de l'intérieur Mis à jour le 10 avr. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 5K4K21Le ministère de l’Intérieur assure l’exécution de l’action 01 du programme budgétaire 122, « aides exceptionnelles aux collectivités territoriales ». Ce programme comprend les subventions d’investiss…
Subventions de la saison 1 de l'Accélérateur d'Initiatives Citoyennes Etalab Mis à jour le 14 déc. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K78301Ce jeu de données liste le montant des subventions versées par la DINUM à certains lauréats de la saison 1 du programme Accélérateur d’Initiatives Citoyennes. Au-delà des appuis thématiques utiles à …
Indicateurs des contrats H2020 par pays 2014-2020 Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 5 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K01\[Archive] Indicateurs de participations, de subventions allouées et de nombre de projets sur la période du PCRI 2014-2020 (hors EIT et P2P).
Subventions politique de la ville Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 10K4K11En application du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, l'ANCT met à disposition les données essentielles des subventions politique de la ville. Le format des données est décrit dans l'arrêté du 17 novemb…
Subventions versées en 2013 aux associations ou aux fondations Région Île-de-France Mis à jour le 22 déc. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Liste des bénéficiaires des subventions que la Région Île-de-France a versées sous forme monétaire ou consenties sous forme d’un prêt, d’une garantie ou d’un avantage en nature aux associations de dr…
Saisines du médiateur de la Région Île-de-France Région Île-de-France Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K92200Le Médiateur cherche à régler à l’amiable les litiges dont il est saisi, opposant les usagers et l’administration régionale. Il agit dans le respect de la légalité et en tenant compte de l’équité. Il…
Subventions allouées en 2015 par le Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) Ministère chargé des Sports Mis à jour le 8 oct. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00L’article premier du Code du Sport (L.100-1) dispose que « les activités physiques et sportives constituent un élément important de l’éducation, de la culture, de l’intégration et de la vie sociale …
Interventions régionales en faveur du logement locatif social (réhabilitation et résidentialisation - aide à l'opération) - 2010 à 2014 Région Île-de-France Mis à jour le 20 août 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement à l'opération). Ce jeu concerne les réhabilitations et rési…
Participations dans les contrats signés du programme-cadre pour la recherche et l’innovation (H2020) de la Commission européenne Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 5 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K99300\[Archive] Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRI (hors EIT et Article 185). Données complémentaires dans Contrats signés du progra…
Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour étudiants - aide à l'opération) - 2004 à 2009 Région Île-de-France Mis à jour le 13 juin 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement à l'opération). Ce jeu concerne la création / réhabilitatio…
Résultats de l'AAP Pass Numériques Agence du Numérique Mis à jour le 20 sept. 2019Métadonnées :Bon (100 %) 4K41410L’Etat a lancé un appel à projets visant à soutenir l’achat par des collectivités territoriales de pass numériques. L’objectif est de créer une grande coalition des parties prenantes de l’inclusion n…
Subventions à recevoir CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015 SNCF Mis à jour le 23 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K76000Subventions à recevoir depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)
Subventions investissements CSO de SNCF Réseau depuis 2015 SNCF Mis à jour le 24 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K79300Subventions investissements depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)
Échéancier subventions CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015 SNCF Mis à jour le 24 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K64500Échéancier subventions depuis 2015 issu du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)
Subventions investissements CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015 SNCF Mis à jour le 24 mars 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K70600Subventions investissements depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)
Ville de Poitiers - Citoyenneté - Subventions directes attribuées aux associations Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Ce jeu de données retrace les subventions directes (financières) versées par la ville de Poitiers aux associations, depuis l'exercice budgétaire 2015. Cette donnée est actualisée annuellement par de…
Grand Poitiers - Subventions indirectes attribuées aux associations Grand Poitiers Open Data Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 3K92500Ce jeu de données retrace les subventions indirectes (les aides en nature comme par exemple la mise à disposition de locaux ou de matériel) versées par Grand Poitiers, depuis l'exercice budgétaire 20…
Conservatoires - Subventions de la DRAC Grand Paris Seine Ouest Mis à jour le 23 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00 Montants des subventions accordées par la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile-de-France aux conservatoires du Territoire de Grand Paris Seine Ouest Le Ministère de la Culture dé…
Aides financières pour l’adaptation des logements au vieillissement et au handicap Grand Paris Seine Ouest Mis à jour le 2 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4K87000Afin de favoriser le maintien à domicile des personnes à mobilité réduite , depuis 2010, GPSO a mis en place une aide spécifique sans conditions de ressources qui s’adresse aux personnes âgées de plu…
Logements sociaux financés par GPSO Grand Paris Seine Ouest Mis à jour le 2 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K88800GPSO participe au développement de l’offre de logements sociaux sur le territoire en accordant des subventions aux bailleurs sociaux pour la réalisation de nouveaux programmes. Les différents types …
