Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Directive Habitats en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 23 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K1K00La directive européenne "Habitats faune flore" établit un cadre pour les actions communautaires de conservation d'espèces de faune et de flore sauvages ainsi que leur habitat. Cette directive réperto…
Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 23 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K73000La directive n°79-409 (CE) relative à la conservation des Oiseaux sauvages constitue un prolongement de la Convention de Paris du 18 octobre 1950 relative à la protection des Oiseaux sauvages pendant…
Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K23700Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté (département du Jura seulement concerné) relativement aux communes au 1er janvier 2017.Les 13 communes concernées sont les communes ri…
Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 24 juin 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K75800Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des ob…
Périmètres détaillés du parc national de forêts Parc national de forêts Mis à jour le 30 mai 2023Métadonnées :Bon (67 %) 7K4K01Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur patrimoine naturel et culturel…
Nouvelle-Aquitaine : réserve naturelle régionale (RNR) - périmètres (surfacique) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 25 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 54712100Ce jeu de données contient les périmètres des Réserves naturelles régionales, en région Nouvelle-Aquitaine. Une réserve naturelle régionale et son périmètre de protection associé font partie des esp…
Natura 2000 - directive habitats de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 6 avr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3855000Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Sites d'Importance Communautaire (SIC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire …
Parc national de Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 24 févr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 3658100Le parc national fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs …
Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Sites d'Importance Communautaire (SIC) - Périmètres (surfacique) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 5 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 4269000Ce jeu de données contient les périmètres des Zones Spéciales de Conservation (ZSC), des Sites d'Intérêts Communautaire (SIC) et des Proposition de Sites d'Intérêt Communautaire (pSIC), de la région …
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges Direction Départementale des Territoires des Vosges Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K46500Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°437 du 31 décembre 2025 au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'envir…
Zonage 2018 des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 20 avr. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 4853100Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Projets de protection d’espaces naturels dans le cadre de la déclinaison départementale de la SNAP - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 150000Cette couche donne à voir l’ensemble des projets de protection figurant dans la feuille de route SNAP iséroise, catégorisés par niveau de maturité. La SNAP est une Stratégie Nationale qui vise à couv…
