⚠️ Vous naviguez sur le site de développement de data.gouv.fr. Le contenu est régulièrement écrasé par celui de la production.
République
Française
Servitude de passage sur le littoral du Morbihan
Description
La servitude de passage sur le littoral est exclusivement réservée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral
- Diffuseur
- Attributions
- DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Morbihan)(Détenteur des droits)DDTM 56/DML/SAMEL (Service Aménagement Mer et Littoral)(Gestionnaire)
- Dernière mise à jour
- 15 février 2026
- Label
- INSPIRE
Vues
0
Téléchargements
0
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Informations
- Mots-clés
- culture-societe-service-tourismedonnees-ouvertesinspirereseaux-de-transportsentier-littoralsppl
- Identifiant
- 678db9b9cbdb12875a25a3c0
Temporalité
- Création
- 3 juillet 2015
- Fréquence
- Plusieurs fois par jour
- Dernière mise à jour
- 15 février 2026
Couverture spatiale
- Couverture géographique
- Granularité de la couverture territoriale
- Autre