Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie Coeur Côte Fleurie

Collectivité territoriale

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Informations

Jeux de données de l'organisation

38 résultats

Trier par :

Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 16 nov. 2022
7K
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Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie ouverte à la circulatio…
Nombre de déclarations d'intention d'aliéner
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 17 mai 2018
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Nombre de déclarations d'intention d'aliéner par an depuis 2016 (date de dépôt) sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. Les données sont issues de l'administration du droit des sols de la Co…
Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 16 nov. 2022
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Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie ouverte à la circulatio…
Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 16 nov. 2022
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Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. Il s'agit de zones où l'on distingue l'assainissement collectif et l'assainisse…
Véhicules enlevés par la fourrière automobile
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 13 avr. 2018
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Liste des véhicules enlevés par la fourrière automobile depuis 2012 sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec tarifs de l'enlèvement, de l'expertise et de la garde (en € TTC), date, heure …
Listes des délibérations du Conseil municipal de Deauville
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 21 janv. 2022
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Listes des délibérations votées par le Conseil municipal de Deauville depuis 2014. Les délibérations sont consultables en mairie ou auprès du service des Archives communales de Deauville pour les plu…
Animaux mis en fourrière
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 16 nov. 2022
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Identification des animaux mis en fourrière sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec commune de ramassage, race, sexe, description, date dʼentrée et de sortie de la fourrière. 'NR' signif…
Infrastructures de Coeur Côte Fleurie
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 16 nov. 2022
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Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées sur fond de plan cadastral.
Statistiques de l'administration du droit des sols
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 17 mai 2018
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Nombre de dossiers instruits par le service Aménagement du Territoire de la Communauté de Communes depuis 2016 : TR: Autorisation de Travaux, PA: Permis d’Aménager, PD: Permis de Démolir, AT: Autoris…
Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 16 nov. 2022
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Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec 7 zones : A, B, C, D, E,F,G. Il sʼagit de zones où différentes mesures …
Poids mensuel des déchets apportés en déchèteries
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 23 avr. 2018
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Poids des déchets (en tonnes) apportés en déchèteries intercommunales depuis 2010. Les données sont triées par mois et par catégorie de déchets : ferrailles et platinages, cartons, bois, déchets vert…
Listes des prénoms donnés par année
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 19 nov. 2024
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Listes des prénoms donnés à Deauville de 2000 à 2023. Les données sont issus des registres de l'Etat-Civil de la ville de Deauville. Réalisé en 2024.
Qualité des eaux de baignade
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 14 mai 2018
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Indice de qualité des eaux de chacune des 9 zones de baignade de la Communauté de Communes, pour chaque année, de 2010 à aujourd'hui. Les analyses ont été réalisées par l'Agence Régionale de Santé.
Poids mensuel des déchets issus de la collecte sélective
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 23 avr. 2018
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Poids mensuel (en tonnes) des déchets de la Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie issus de la collecte sélective depuis 2010. Les données sont classées par mois et catégorie : acier, aluminium, p…
Compte administratif de l'eau potable 2017
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 13 avr. 2018
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Compte administratif de l'eau potable de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants votés au budget primitif et au budget supplémentaire, cumul des décisions modific…
Parcelles de l'éco-domaine de Bouquetot à Saint-Pierre-Azif
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 16 nov. 2022
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Délimitation des parcelles de lʼéco-domaine de Bouquetot sur la commune de Saint-Pierre-Azif avec leurs superficie (en m²) et usage. Le concept d’Eco-domaine est de créer en un lieu une coopération d…
Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 16 nov. 2022
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Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie ouverte à la circulatio…
Budget annexe de l'assainissement 2018
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 13 avr. 2018
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Budget annexe de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie relatif à l'assainissement, avec détail par numéro de compte du budget et historique sur l'année précédente et proposition de budget primi…
Budget annexe de l'eau potable 2018
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 13 avr. 2018
2K
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Budget annexe de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie relatif à l'eau potable, avec détail par numéro de compte du budget et historique sur l'année précédente et proposition de budget primitif…
Poids mensuel des ordures ménagères résiduelles collectés
Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Mis à jour le 23 avr. 2018
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Poids des ordures ménagères résiduelles (en tonnes) collectés sur la Communauté de Communes et pesés à l'exutoire de traitement, par mois depuis 2009. Les refus de tri ne sont intégrés dans les stati…