data.gouv.fr

La Plaine D'Estrées_Equipementscollectifspublics
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 14 déc. 2023
3K
2K
1
0
Ce jeu de données répertorie les équipements collectifs publics existants dans les 19 communes de la CCPE. Il peut être utile aux habitants des communes concernées afin de les informer des services …
La Plaine D'Estrées_Base horaire des administrations
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 14 déc. 2023
2K
900
1
0
Ce jeu de données répertorie les horaires d'ouverture des secrétariats de mairie des communes membres de la CCPE. Le jeu de données contient aussi les adresses des différents établissements ainsi que…
La Plaine D'Estrées_Basecommerce
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 19 févr. 2021
2K
449
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La mise à disposition en open data des données de la base commerce permettra de créer une carte des commerces de la CCPE afin que les citoyens aient une meilleur connaissance de leur territoire. Cela…
La Plaine D'Estrées_aménagementscyclables
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 19 févr. 2021
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563
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Ce jeu de données répertorie les différents aménagements cyclables de la Communauté de communes de la Plaine d’Estrées
La Plaine d'Estrées _lieuxdecovoiturage
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 19 févr. 2021
2K
433
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Ce jeu de données permet aux développeurs et aux applications de covoiturage, et aux usagers de fournir une information fiable sur les points de rencontre où les conducteurs peuvent s’arrêter et stat…
La Plaine d'Estrées_Délibérations
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 19 févr. 2021
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408
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Ce jeu de données regroupe les délibérations de la CCPE de 2016 à 2020 (actes administratifs, contrats, décisions relatives au budget ou à l'aménagement, élections internes, ect.) La mise à dispositi…
Open data
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 22 mai 2023
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Déclaration plateforme
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 15/06/2023 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 15 juin 2023
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 15/06/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 26/10/2021 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 26 oct. 2021
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 26/10/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arsy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux p…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 09/12/2019 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 9 déc. 2019
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Avrigny - Approbation du 09/12/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 20/04/2015 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 20 avr. 2015
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Arsy - Approbation du 20/04/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Arsy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux p…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 6 mai 2010
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 06/05/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. Ce PLUi/PLU/POS/CC e…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 20 avr. 2015
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conform…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 25/05/2023 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 25 mai 2023
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Avrigny - Approbation du 25/05/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformémen…
Référentiel Voies de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 22 avr. 2026
244
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Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées sous la forme de lignes. Un tronçon est un élément c…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 12/03/2020 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 12 mars 2020
240
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 12/03/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément a…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 13/12/2017 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 13 déc. 2017
238
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 13/12/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conf…
Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 5 nov. 2025
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Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des communes appartenant à la Communauté de Communes de la Plaines d'Estrées. Cette …
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 12/01/2026
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 12 janv. 2026
237
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 12/01/2026. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie. Ce PLUi/PLU/PO…
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 30/03/2021 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Mis à jour le 30 mars 2021
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 30/03/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. Ce PLUi/PLU/POS/CC e…

Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées CCPE

Présentation

Jeux de données ⁽⁵⁷⁾

API ⁽⁰⁾

Réutilisations ⁽¹⁾

Informations

Jeux de données de l'organisation

La Plaine D'Estrées_Equipementscollectifspublics

La Plaine D'Estrées_Base horaire des administrations

La Plaine D'Estrées_Basecommerce

La Plaine D'Estrées_aménagementscyclables

La Plaine d'Estrées _lieuxdecovoiturage

La Plaine d'Estrées_Délibérations

Open data

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 15/06/2023 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 26/10/2021 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 09/12/2019 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Arsy - approbation du 20/04/2015 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 25/05/2023 (remplacé)

Référentiel Voies de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 12/03/2020 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 13/12/2017 (remplacé)

Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 12/01/2026

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 30/03/2021 (remplacé)