Zones règlementées des documents d'urbanisme de type PLU, POS ou PLUi - Aveyron - Couche corrigée topologiquement. (voir ps) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 2K48800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Aérien : Carte des zones exposées au bruit DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K58000Carte des zones exposées au bruit
Liste des risques associés à un PPRN (PPR naturel) multirisques DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K17300Ce jeu de données non géométrique est utilisé dans les cas des PPRN multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRN.
Aérien : carte des zones de bruit aérien DDT Aveyron Mis à jour le 1 juil. 2012Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49600carte de bruits aérien
Cours d'eau du département de l'Aveyron après expertise DDT Aveyron Mis à jour le 22 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K46600Caractérisation des cours d'eau du département de l'Aveyron pour la police de l'eau. A partir de l'expertise complète, secteur par secteur, réalisée de manière partagée entre la DDT, l'ONEMA et la pr…
Lignes de bus du réseau MIO - Aveyron - 2018 DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38600Lignes de bus du réseau MIO - Aveyron - 2018 Source: communauté de communes de Millau Grands Causses (2018). Depuis bientôt 15 ans, la Communauté de Commune Millau Grands Causses propose à ses habita…
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A - COMMUNE DDT Aveyron Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38700Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
zonage constitué des aires géographiques des appelations d'origine protégée de type autre que vins ou fromages DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K16100L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2015 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47800Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'e…
Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 10 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 1K20100Table contenant la liste des servitudes d'utilité publique - Aveyron. Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des per…
Aires de covoiturage DDT Aveyron Mis à jour le 21 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K32300Liste des aires de covoiturage gérées par le Conseil Départemental de L'Aveyron
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden Type A - etat non concédé DDT Aveyron Mis à jour le 16 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27100Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K13800Etat des Plans Locaux d'Urbanisme Inter-communaux (PLUi) et des SCOT au 01/01/2015 - Aveyron
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT CONCEDE DDT Aveyron Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 1K47900Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) Carte des zones où les valeurs limites ment…
Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016 DDT Aveyron Mis à jour le 20 sept. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 1K32600Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016. Agrégation des communes de la BD CARTO pour les communes ayant délégué la compétence sur la totalité de leur territoire ou tracé sur le Sc…
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - DEPARTEMENT DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41700Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)
Surface informative des documents d'urbanisme d'un PLU ,POS ou PLUi - Aveyron (CNIG) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K40600Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU , POS ou PLUi
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K45700Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)
Route - Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Ln (période nocturne), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 50 dB(A). Type A - ETAT NON CONCEDE DDT Aveyron Mis à jour le 16 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30300N\_BRUIT\_ZBR\_LnA\_ETAT\_NON\_CONCEDE
