Aléas max subi au niveau du risque incendie en forêt - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 17 juil. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 84836400Zones a risque feu de forêt dans la département de l'Aveyron réalisées dans le cadre du PDPFCI 12. Classement allant de très faible à très fort. Zones d'aléa combinant plusieurs facteurs (vent, pente…
Aires de covoiturage en aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 21 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 82734100Aires de covoiturage en aveyron
Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville DDT Aveyron Mis à jour le 9 août 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 82633300Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRM. Ces documents servent à cartographier les différents n…
Prescription surfacique des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUI - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 82441900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Route : Secteurs exposés par le bruit sur les routes en Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 82337300Secteurs exposés par le bruit sur les routes en Aveyron
Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2018 DDT Aveyron Mis à jour le 24 juin 2020Métadonnées :Bon (67 %) 82132500Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes). Mise à jour du 29/06/2018. Agrégation des communes de la BD CARTO pour…
Recensement des centres d'accueil pour personnes âgées - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 29 janv. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 82129400Recensement des centres d'accueil pour personnes âgées en Aveyron (base de données FINESS) (Ministère de la Santé), établissements de soins correspondant aux catégories 199, 200, 202 et 394. Géocodag…
Prescription lineaire des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 82126000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètres liés aux PPRN du département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 21 juil. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 81127300Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)- Type C DDT Aveyron Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 81039300Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)
Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le vin. par agrégat des communes ou partie de communes dont la liste et la description sont données dans l'arrêté DDT Aveyron Mis à jour le 23 sept. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 80132400L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à dé…
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 19 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 79339100Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces rur…
Recensement des pharmacies - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 11 oct. 2011Métadonnées :À améliorer (56 %) 79338000Recensement des pharmacies en Aveyron à partir de la base de données FINESS (Ministère de la Santé), établissements sanitaires correspondant aux catégories 620, 628 et 629. Géocodage à l'adresse. Lam…
Circonscriptions législatives du département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 22 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 79137100Circonscriptions législatives du département de l'Aveyron. Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus au suffrage un…
Route : Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden - Type A DDT Aveyron Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 78142000Carte des zones exposées au bruit des grandes infrastructures de transport selon l’indicateur Lden (période de 24 h), par pallier de 5 en 5 dB(A) à partir de 55 dB(A) pour le Lden
Liste des risques associés à un PPRM multirisques DDT Aveyron Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 74725500Ce jeu de données non géométrique est utilisé dans le cas des PPRM multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRM.
Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux (PETR) du département de l'Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 25 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 72943800Date actualisation: 23/10/2019 Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être un outil de coopération entre EPCI sur les territoires situés hors m…
Bassins de vie (INSEE) concernant le département de l'Aveyron - 2012. DDT Aveyron Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 72944400Bassins de vie (INSEE) concernant le département de l'Aveyron - 2012. Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. C…
N_BCAE_Cours_eau_2021_L_012 DDT Aveyron Mis à jour le 25 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 72226500Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2021 pour les départements métropolitains.
Route : Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT CONCEDE DDT Aveyron Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 71440700Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne)