DDT de la Moselle

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11 jeux de données

Trier par :

Cours d'eau de Moselle selon le code de l'environnement
DDT de la Moselle
Mis à jour le 20 déc. 2023
1K
232
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cours\_eau\_code\_environnement
Plan de protection de l'atmosphère (PPA) en Moselle
DDT de la Moselle
Mis à jour le 8 juin 2016
1K
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Le Plan de protection de l'atmosphère (PPA) définit les objectifs permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants ou des zones où les valeurs limites sont dépassé…
Plan de déplacement urbain (PDU) en Moselle
DDT de la Moselle
Mis à jour le 9 nov. 2015
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Zonage composé de l'ensemble des périmètres de plan de déplacement urbain (PDU) en élaboration ou approuvé. Il détermine, dans le cadre d’un périmètre de transport urbain (PTU), l’organisation du tra…
Zone d'aménagement concerté (ZAC) en Moselle
DDT de la Moselle
Mis à jour le 20 févr. 2018
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Créée par la loi d’orientation foncière du 30 décembre 1967, la zone d’aménagement concerté (ZAC) est une opération publique d’aménagement au sens de l’article L. 300-1 du code de l’urbanisme. La ZAC…
Périmètres des pays en Moselle
DDT de la Moselle
Mis à jour le 9 nov. 2015
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Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour…
Unité cynégétique en Moselle
DDT de la Moselle
Mis à jour le 2 nov. 2015
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Territoire considéré localement comme homogène pour la gestion du gros gibier. A l’occasion de la rédaction du dernier schéma départemental de gestion cynégétique, un nouveau découpage de 20 zones a…
Zones de Bruit du réseau ferroviaire en Moselle
DDT de la Moselle
Mis à jour le 26 nov. 2024
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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Directive Territoriale d'Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains (DTA)
DDT de la Moselle
Mis à jour le 9 nov. 2015
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La Directive Territoriale d’Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains a été approuvée par décret en Conseil d’Etat en date du 2 août 2005. Ainsi se trouve validée la nouvelle doctrine de construc…
Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité en Moselle
DDT de la Moselle
Mis à jour le 26 févr. 2018
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Le RTAOM, qui remplace le PTU depuis 2017, comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser le transport en commun de personne…
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Moselle
DDT de la Moselle
Mis à jour le 28 oct. 2015
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Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Les dispositions relatives aux lieutenants de louveterie figurent aux articles L. 427-1 à L. 427-7 et R. 427-1 à R. 427-4 du…
CSV_Routes_57_2024_secteurs
DDT de la Moselle
Mis à jour le 24 avr. 2025
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Classement sonore des routes en Moselle