Tache urbaine 2018 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 7 déc. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 63431900Tache urbaine 2018 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN de Injoux-Génissiat DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 63423400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Château-Gaillard DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 63118200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Douvres DDT de l'Ain Mis à jour le 24 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 63223500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Chaley DDT de l'Ain Mis à jour le 14 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 61518500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2004 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 61334800Tache urbaine 2004 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN multi-communal de Crottet, Grièges, Laiz et Pont-de-Veyle DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 61241400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Lancrans DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 59624300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Priay DDT de l'Ain Mis à jour le 28 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 59426600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Maurice-de-Remens DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 59319500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Dortan DDT de l'Ain Mis à jour le 19 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 58925300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Balan DDT de l'Ain Mis à jour le 8 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 58820900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Lavours DDT de l'Ain Mis à jour le 22 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 58324500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Jassans-Riottier DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 58038600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Charnoz-sur-Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 1 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 57323100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Thil DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 57221700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN d'Artemare DDT de l'Ain Mis à jour le 7 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 56520200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Varambon DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 56426000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRT de Balan (Ain) - Arkema DDT de l'Ain Mis à jour le 21 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 56119200N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20110004\_S\_001
PPRN multi-communal de Lurcy, Messimy-sur-Saône, Fareins et Beauregard DDT de l'Ain Mis à jour le 3 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 54425100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
