Tache urbaine 2006 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 54227000Tache urbaine 2006 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
PPRN multi-communal de Pont-de-Vaux, Gorrevod, Reyssouze, Boz et Ozan DDT de l'Ain Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 54228900Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRT Saint-Vulbas (PIPA, 01) - Speichim, Tredi et Siegfried DDT de l'Ain Mis à jour le 21 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 54121700N\_ZONE\_REG\_PPRT\_20070001\_S
PPRN de Saint-Germain-les-Paroisses DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 54025300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Flaxieu DDT de l'Ain Mis à jour le 20 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 54022300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Saint-Rambert-en-Bugey DDT de l'Ain Mis à jour le 13 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 53618600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN multi-communal de Saint-Bernard et Trévoux DDT de l'Ain Mis à jour le 18 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 53136700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Montréal-la-Cluse (avant Révision partielle) DDT de l'Ain Mis à jour le 7 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 52826400Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : tronçons ferroviaires concernés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 DDT de l'Ain Mis à jour le 5 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 52635100Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
PPRN de Talissieu DDT de l'Ain Mis à jour le 21 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 52524100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Martignat DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 52231000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Chazey-sur-Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 22 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 51718300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
PPRN de Neyron DDT de l'Ain Mis à jour le 25 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 51324100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Tache urbaine 2014 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 50832500Tache urbaine 2014 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : secteurs ferroviaires affectés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 DDT de l'Ain Mis à jour le 3 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 50733100Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 …
Tache urbaine 2005 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 49938000Tache urbaine 2005 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain. DDT de l'Ain Mis à jour le 13 mars 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 49220700Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain. Le RTAOM, qui remplace le PTU depuis 2017, comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement…
Tache urbaine 2010 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 49228300Tache urbaine 2010 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Tache urbaine du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 1 mars 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 49142700Tache urbaine du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
Tache urbaine 2011 du département de l'Ain DDT de l'Ain Mis à jour le 24 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 49130300Tache urbaine 2011 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP
