Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle DDT 54

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Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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Informations

133 jeux de données

Trier par :

TRANSPORT - Lot de données géographiques des routes autorisant des transports exceptionnels en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 30 avr. 2021
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Par section et catégorisation de tronçons de ROUTE (BD topo©IGN) des tracés de transports exceptionnels pour un seuil donné, reconnus et validés par arrêtés, pouvant être fournis au format SIG ou un …
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - MALZEVILLE (54339)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SNOI
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - NANCY (54395)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - POMPEY (54430)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-PORT (54483)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03…
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de ROSIERES-AUX-SALINES (54462)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LONGWY (54323)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - JARVILLE-LA-MALGRANGE (54274)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LABRY (54286)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - VANDIERES (54546)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SFDM - LIMEY-REMENAUVILLE (54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - NEUVES-MAISONS (54397)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - BRENNTAG (54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 29 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - RICHARMENIL (54459)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - AUBOUE (54028)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - CHALIGNY (54111)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - REHON (54451)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - SEVEAL LUDRES (54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…