Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle DDT 54

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Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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Informations

133 jeux de données

Trier par :

SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue de l'histoire ou de l'art un intérêt p…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - MOINEVILLE (54371)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - CHAVIGNY (54123)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - BONCOURT (54082)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LOREY (54324)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers de LANDRES (54295)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - Secteur MOSELLE
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - SAINT-MAX (54482)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - LIVERDUN (54318)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - GERBEVILLER (54222)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - STORENGY (54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY (54300)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VILLEY-SAINT-ETIENNE (54584)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LOISY (54320)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SFDM - SAINT-BAUSSANT (54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - MARBACHE (54351)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - TOMBLAINE (54526)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - GIRAUMONT (54227)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VITTONVILLE (54589)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de TONNOY (54527)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle
Mis à jour le 22 nov. 2024
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La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui instaure une servitude d…