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100 jeux de données

Trier par :

Communes fusionnées au 1er janvier 2019
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 17 déc. 2018
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Contour des communes fusionnées au 1er janvier 2019. Il s'agit du contour des communes ayant fusionnées du 1er janvier 2018 à aujourd'hui. Cette année le paysage communale a évolué remarquablement au…
Enveloppe urbaine des parcelles bâties vouées à l'habitat en 1970 sur les Deux-Sèvres
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 28 juil. 2014
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Généralement appelée sous le vocable de « tâche urbaine », l’enveloppe urbaine est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette enveloppe urbaine cons…
OLD_79
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 26 sept. 2024
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Une obligation légale de débroussaillage fait référence à une obligation imposée par la loi aux propriétaires de terrains situés dans certaines zones à risque d'incendie, afin de réduire les risques …
test_migration_geoide
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 28 févr. 2023
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Jeu de données test pour migration
Zones exposées au bruit de la route départementale 648 à l'ouest de Niort la nuit (Ln) en Deux-Sèvres
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 2 nov. 2012
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La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Analyse de la déprise des haies en Charente-Maritime
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 22 sept. 2023
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Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Cours d'eau soumis à Bandes Enherbées en Deux-Sèvres en 2023
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 10 févr. 2023
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Cours d'eau pour la conditionnalité : il s'agit des cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes tampons au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCA…
Secteurs bâtis en 2010 sur les Deux-Sèvres
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 28 juil. 2014
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Ce secteur bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine » ou d’enveloppe urbaine et est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette envelopp…
Analyse de la déprise des haies en Dordogne
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 18 oct. 2023
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Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Analyse de la déprise des haies en Corrèze
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 23 juin 2023
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Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Analyse de la déprise des haies en Haute-Vienne
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 21 juin 2023
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Jeu de données (JDD) produit en 2023 dans le cadre de la mission de la déprise des haies en Nouvelle Aquitaine. Ce JDD a été réalisé par la Direction Départementale des Territoires des Deux-Sèvres (D…
Enveloppe urbaine des infrastructures en 2016 (à partir de la BD Topo) sur les Deux-Sèvres
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 21 févr. 2017
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Enveloppe urbaine des infrastructures réalisée à partir de la BD Topo de l'IGN en 2016 L'enveloppe est constituée ici par l'emprise des routes et voies ferrées de la BD Topo de l'IGN (donnée d'avril…
Table contenant la liste des actes instituant une servitude d'utilité publique PM3 en Deux-Sèvres
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 17 janv. 2017
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Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Zones exposées au bruit de la route départementale 759 à Thouars sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 29 nov. 2012
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La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zones exposées au bruit de la route départementale 611 allant de Niort à Frontenay Rohan Rohan et de la Crèche à Parthenay la nuit (Ln) en Deux-Sèvres
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 2 nov. 2012
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La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zones exposées au bruit de la route départementale 950 la nuit (Ln) à Melle en Deux-Sèvres
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 29 nov. 2012
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La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Zones exposées au bruit de la route départementale 850 à Niort sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 6 févr. 2013
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La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit…
Document PPRN sur le département des Deux-Sèvres
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 23 mai 2017
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone réglementée du PPRI de la vallée du Thouet en Deux-Sèvres
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 29 juil. 2015
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Secteurs bâtis voués à l'activité économique en 2010 sur les Deux-Sèvres
DDT Deux-Sèvres
Mis à jour le 28 juil. 2014
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Ce secteur bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine » ou d’enveloppe urbaine et est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette envelopp…