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100 jeux de données

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PLU de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - Mise à jour SUP 10/04/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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nsemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT PAUL TROIS CHATEAUX 26324 - PLU approuvé le 26/11/2009 - Mise à jour SUP du 10/04/2019
PLU d' ESPELUCHE 26121 - Mise à jour SUP 26/06/2019
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Mis à jour le 3 mars 2026
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' ESPELUCHE 26121 - PLU approuvé le 14/02/2008 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Mise à jour SUP 04/04/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PUY SAINT MARTIN 26258 - PLU approuvé le 29/11/2017 - Mise à jour SUP du 04/04/2019
PLU de de BEAUSEMBLANT 26041 - Mise à jour 29/01/2018
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUSEMBLANT 26041 - PLU approuvé le 18/12/2017 caractère exécutoire 21/12/2017 - Mise à jour DPU du 29/01/2018
PLU de MONTELIER 26197 - Modification simplifiée N°3 17/06/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTELIER 26197 - PLU approuvé le 16/09/2013 - Jugement TA du 04/12/2018 - Modification simplifiée N°3 approuvée…
Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VESC 26373 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de VESC 26373 - PPRNi approuvé le 18/12/2006
PLU de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085 - Modification N°2 10/07/2017 et Mise à jour 17/07/2017 - FIN de VALIDITE : 23/10/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°4 approuvée le 09/10/2017
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085 - PLU approuvé le 01/07/2004 - Modification N°2 approuvée le 10/07/2017 caractère exé…
Documents d'urbanisme de la Drôme en vigueur - Mise à jour en continu
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Mis à jour le 30 déc. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme (PLU/POS/CC) en vigueur des communes de la Drôme - Mise à jour en continu - Le lot est constitué de l'ensemble des données SIG (zonages, pres…
PLU de LA BATIE ROLLAND 26031 - Révision 17/12/2018
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA BATIE ROLLAND 26031 - Révision approuvée le 17/12/2018 caractère exécutoire le 21/01/2019
PPRN inondation Commune de SAINT UZE 26332 approuvé le 15/03/2004
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Mis à jour le 5 févr. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 15/03/2004 pour la commune de SAINT UZE 26332
PLU de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 - Modification simplifiée N°2 09/10/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT JEAN EN ROYANS 26307 - PLU approuvé le 10/02/2014 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 09/10/2019 ca…
PLU de LA ROCHE DE GLUN 26271 Révisions allégées N°1 et N°2 12/06/2017
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Mis à jour le 3 avr. 2026
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA ROCHE DE GLUN 26271 PLU approuvé le 29/03/2011 - Révisions allégées N°1 et N°2 approuvées le 12/06/2017 carac…
PLU de LA GARDE ADHEMAR 26138 - Procédure principale 08/07/2019
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Mis à jour le 16 févr. 2026
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA GARDE ADHEMAR 26138 - PLU approuvé approuvé le 08/07/2019 caractère exécutoire le 25/08/2019
PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Mise à jour 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP
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Mis à jour le 13 sept. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PUY SAINT MARTIN 26258 - PLU approuvé le 29/11/2017 - Mise à jour DPU approuvé le 27/02/2018 - FIN de VALIDITE :…
CC de SAINT MARCEL LES SAUZET 26312 - Mise à jour SUP 26/06/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARCEL LES SAUZET 26312 Carte Communale - CC approuvée le 09/11/2005 - Mise à jour SUP du 26/06/2019
PLU de CLERIEUX 26096 - Mise à jour SUP 24/09/2019
DDT Drôme
Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 - PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise à jour SUP du 24/09/2019
PLU de SAULCE SUR RHONE 26337 - Mise à jour SUP 22/07/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAULCE SUR RHONE 26337 - PLU approuvé le 05/05/2015 - Mise à jour SUP du 22/07/2019
PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour SUP 19/09/2019
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Mis à jour le 13 nov. 2024
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - PLU approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour SUP du 19/09/2019
PPRN inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058
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Mis à jour le 17 janv. 2020
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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058
PLU de VALENCE 26362 - Modification simplifiée N°2 17/12/2018
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Mis à jour le 28 oct. 2019
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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VALENCE 26362 - PLU approuvé le 16/12/2013 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 17/12/2018 – caractère exé…