Aléa retrait-gonflement des argiles (sécheresse) en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K14700Les phénomènes de retrait et de gonflement de certains sols argileux ont été observés depuis longtemps dans les pays à climat aride et semi-aride où ils sont à l'origine de nombreux dégâts causés tan…
Potentiel agronomique des territoires en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K11800Cartographie réalisée dans le cadre de la charte agriculture, urbanisme et territoire en avril 2010
Zones de Bruit ferroviaire et routier - isophones 24h (type A Lden) de 2017 à 2022 - département de Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 13 déc. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 1K34500Zones exposées au bruit des routes et voies ferrées, à l'aide de courbes isophones en dB(A) Lden : sur 24h par pas de 5 en 5 de 55 dB(A) à 75 dB(A) et plus. Elles servent essentiellement à l'établiss…
Registre Parcellaire Graphique - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K32700Le standard de données porte sur le RPG non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la …
Zones de dépassement des limites sonores sur ASF - 24h (type C Lden) - 4è échéance 2022 DDT Haute-Garonne Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K21K00Zones où les valeurs limites sonores sont dépassées : \-- pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules \-- pour les agglomérations de plus de 100000 habitants Niveaux…
Points de prélevements autorisés pour l'irrigation en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 16 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98829700Données pour l'année : 2024 Tous les ans, les OUGC (organisme unique de gestion collectif) déposent les demandes d'autorisations annuelles pour tous les irrigants agriculteurs (valable pour l'étiage …
Secteurs affectés par le bruit du classement sonore 2023 des voies ferrées approuvé en 2025 DDT Haute-Garonne Mis à jour le 15 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 98623600Matérialisation surfacique des secteurs affectés par le bruit du classement des infrastructures ferroviaires révisé en 2023 et approuvé le 21 janvier 2025. La loi 92-1444 du 31 décembre 1992 dite « …
Servitude d'utilité publique (SUP) - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 96617200Les Servitudes d’Utilité Publique peuvent-être classées en quatre catégories, selon leurs objectifs :\* les servitudes relatives à la conservation du patrimoine ;\* les servitudes relatives à l’utili…
Schéma de cohérence territoriale en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 10 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 93633600Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir …
Zones de dépassement des limites sonores routes (hors ASF) - 24h (type C Lden) - 4è échéance 2022 DDT Haute-Garonne Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 90141900Zones où les valeurs limites sonores sont dépassées : \-- pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules \-- pour les agglomérations de plus de 100000 habitants Niveaux…
Programme Local de l'Habitat - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 84628500Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme local de l'habitat (PLH) Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements…
Situation des PLU, POS et cartes communales et des procédures d'urbanisme en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 21 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81242000Les communes de la Haute-Garonne avec sa situation : \-- RNU \-- Document d'urbanisme approuvé \-- Procédure d'urbanisme qui élabore ou révise un plan local d'urbanisme (PLU), un plan d'occupation de…
Classement sonore 2020 - projets horizon 2038 DDT Haute-Garonne Mis à jour le 13 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 81123600Arrêté préfectoral de révision du classement sonore des infrastructures de transport terrestre. L'arrêté de 2014 est abrogé. L'évaluation et la gestion du bruit dans l'environnement plus particulière…
Zones de bruit routier sur ASF - isophones nocturne (type A Ln) - 4è échéance 2022 DDT Haute-Garonne Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 80124K00Zones exposées au bruit la nuit - courbes isophones en dB(A) : \-- pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules \-- pour les agglomérations de plus de 100000 habitant…
Forêt de protection - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 78532400Forêt de protection (articles L.411-1 à L.413-1 du code forestier) Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier) :- les forêts dont la…
Canton au sens de l'INSEE - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 77326000Le canton au sens de l'INSEE est une subdivision administrative d'un département. Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de …
Barrages de classe C - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 77011600Classement de tous les barrages, hydroélectriques ou non, en 4 classes (décret du 13 décembre 2007) : A pour les barrages de 20 m de hauteur, ou plus, au-dessus du terrain naturel ; B pour les barrag…
Accidents 2009 - 2013 - Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 768000Accidentologie, dommages corporels, véhicules.
Zones de bruit ferroviaire - isophones 24h (type A Lden) - 4è échéance 2022 DDT Haute-Garonne Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 75137400Zones exposées au bruit - courbes isophones en dB(A) : \-- pour les routes dont le trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules \-- pour les agglomérations de plus de 100000 habitants Niveau…
Zone agglomérée (étalement urbain) en 1990 en Haute-Garonne DDT Haute-Garonne Mis à jour le 28 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 74823400Surfaces occupées par l'urbanisation en 1990. La zone agglomérée s'appuie sur le concept d'unité urbaine de l'INSEE qui repose sur la continuité du bâti (pas de coupure de plus de 200 mètres entre de…
