Planification : Etat des documents d'urbansime de l'Indre DDT Indre Mis à jour le 28 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 82227600Etat des documents d'urbansime de l'Indre
Zonages risque naturel : Périmètre de PPRN de la rivière Indre hors agglomération castelroussine DDT Indre Mis à jour le 24 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 82020200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Nuisance : Zone de bruit routier de type B, dans l'Indre 3ème échéance DDT Indre Mis à jour le 4 mai 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 79135500Couche d'assemblage des ZBR de type B pour réalisation d'une carte sous geoide-carto http\://carto.geo-ide.application.i2/347/nuisance\_cbs\_3\_echeance.map
Zonages risque naturel : Zone d'aléa du PPRN de la rivière Indre sur l'agglomération castelroussine DDT Indre Mis à jour le 15 juin 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 78831600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Risque : Plan de prévention des risques technologiques de l'Indre DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76121500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonages risque technologique : Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de l'Indre DDT Indre Mis à jour le 8 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 75337700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Plan de prévention des risques PPRN de la Creuse sur l'agglomération d'Argenton sur Creuse DDT Indre Mis à jour le 1 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 73123900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques PPRN mouvement de terrain du Boischaut Nord DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 71122000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Aménagement urbanisme : Territoires ruraux de développement prioritaire de l'Indre DDT Indre Mis à jour le 9 oct. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 70820100Décret n° 94-1139 du 26 décembre 1994Les TRDP comprennent l'ensemble des zones éligibles aux politiques de développement rural de l'Union européenne de la période 1994-1999 (objectif 5 b), ainsi que …
Zonages risque naturel : périmètre mouvement de terrain du PNR Brenne dans l'Indre (36DDT20110086) DDT Indre Mis à jour le 31 août 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 70438000n\_perimetre\_pprn\_20110086\_s\_036
Nuisance : Zone de bruit routier de type A, indice LDEN dans l'Indre 4ème échéance DDT Indre Mis à jour le 27 janv. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 69526800Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes iso…
Zonages risque naturel : Périmètre mouvement de terrain du Boischaut Nord dans l'Indre (36DDT20110084) DDT Indre Mis à jour le 4 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 66422600n\_perimetre\_pprn\_20110084\_s\_036
Zonages risque naturel : Zone d'aléa du PPRN de la Creuse sur l'agglomération d'Argenton sur Creuse DDT Indre Mis à jour le 1 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 65117800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zonages risque technologique : Zone réglementée du PPRT de l'Indre DDT Indre Mis à jour le 8 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 64818900Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Nuisance : Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage) DDT Indre Mis à jour le 31 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 64720300La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE.Les aérod…
Zonages risque naturel : Enjeu ponctuel du PPRN de la Creuse sur l'agglomération d'Argenton sur Creuse DDT Indre Mis à jour le 1 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 62718500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de prévention des risques du PPRN de la rivière Indre hors agglomération castelroussine DDT Indre Mis à jour le 1 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 62118000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonages risque naturel : zone règlementée mouvement de terrain du PNR Brenne dans l'Indre (36DDT20110086) DDT Indre Mis à jour le 22 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 62118900n\_zone\_reg\_pprn\_20110086\_s\_036
Intercommunalité : Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux dans l'Indre DDT Indre Mis à jour le 22 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 61530100Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en Collecte de déchets ET/OU Installation de traitement attribuées par ses statuts (Code général des Collectivités Territoriales - articl…
Plan de prévention des risques PPRN mouvement de terrain du Pays d'Issoudun Champagne Berrichonne DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 60517600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
