Zonages risque naturel : Enjeu surfacique du PPRN de la rivière Indre hors agglomération castelroussine DDT Indre Mis à jour le 23 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 42517700De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Servitudes : PM2 organisme gestionnaire de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 4256700Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations …
Zonages risque naturel : Zone réglementée du PPRN de la rivière Indre hors agglomération castelroussine DDT Indre Mis à jour le 23 mars 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 42322000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
EAU : Cours d'eau pour la conditionnalité DDT Indre Mis à jour le 19 mai 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 42314900Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.Ces cours d'eau sont dé…
Zonages risque technologique de l'Indre DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 42017800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Servitudes : PM1 relation entre acte et servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 4066200Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant.
Servitudes : PM2 générateur de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 4 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 38915600PM2\_GENERATEUR\_SUP\_S
Zonages risque naturel : Enjeu surfacique du PPRN de la Creuse sur l'agglomération d'Argenton sur Creuse DDT Indre Mis à jour le 1 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 38716200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zonages risque naturel : périmètre mouvement de terrain du Val de Creuse Val d'Anglin dans l'Indre (36DDT20110092) DDT Indre Mis à jour le 31 août 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 34516600n\_perimetre\_pprn\_20110092\_s\_036
Servitudes : PM3 liste de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3447900Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
Servitudes : PM3 lot de données de servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 34322000Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Zonages risque naturel : Enjeu linéaire du PPRN de la rivière Indre sur l'agglomération castelroussine DDT Indre Mis à jour le 1 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 32713600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Servitudes : PM3 acte instituant servitude d'utilité publique dans l'Indre. DDT Indre Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3256700Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux p…
Zonages risque naturel : Zone réglementée du PPRN de la Creuse hors agglomération d'Argenton sur Creuse DDT Indre Mis à jour le 12 mai 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 32316100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Intercommunalité : Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dans l'Indre DDT Indre Mis à jour le 22 juin 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 31230000Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents.
Zonages risque naturel : Enjeu surfacique du PPRN de la Creuse hors agglomération d'Argenton sur Creuse DDT Indre Mis à jour le 30 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 30914800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de prévention des risques PPRN de la rivière Indre sur l'agglomération castelroussine DDT Indre Mis à jour le 1 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 29418100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zonages risque naturel : aléas mouvement de terrain du PNR Brenne dans l'Indre (36DDT20110086) DDT Indre Mis à jour le 31 août 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 29415500n\_zone\_alea\_pprn\_20110086\_s\_036
Zonages risque naturel : aléas mouvement de terrain du Val de Creuse Val d'Anglin dans l'Indre (36DDT20110092) DDT Indre Mis à jour le 31 août 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 28315700n\_zone\_alea\_pprn\_20110092\_s\_036
Zonages risque naturel : Enjeu surfacique du PPRN de la rivière Indre sur l'agglomération castelroussine DDT Indre Mis à jour le 15 juin 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 27314400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
