PPRN Feux de forêt du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones réglementées DDT Vaucluse Mis à jour le 29 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98734000Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux zonages réglementaires des PPR incendie de forêt approuvés dans le Vaucluse. Le code de l'environnement cadre l’établissement des PPRN et n…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes à l'aléa - Linéaires DDT Vaucluse Mis à jour le 31 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 98642700Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie des aléas des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exe…
HGM du Vaucluse (84) - Hors PPRi et AZI - BV Eze DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 98640700Une étude HydroGeoMorphologique (HGM) est basée sur l’observation précise des champs d’inondation “naturels” résultant du fonctionnement du cours d’eau. La donnée fournie se limite aux secteurs non-…
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (Loup) - Département de Vaucluse DDT Vaucluse Mis à jour le 15 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 95434700Zonage (cercle 1 et 2) des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal). Ces zones sont définies par a…
Routes à Grande Circulation (RGC) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 95330200Le présent standard de données COVADIS concerne le réseau des Routes à Grande Circulation (comprenant environ 44.000 km de routes). « Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenanc…
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP du Vaucluse DDT Vaucluse Mis à jour le 4 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93936900En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origi…
Détermination des massifs forestiers de Vaucluse (84) particulièrement exposés aux risques d'incendie DDT Vaucluse Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 93743800Détermination des bois, forêts et terrains assimilés tels que plantations, reboisements, landes, garrigues et maquis du département de Vaucluse (84) et particulièrement exposés aux risques d'incendie…
Les zones de frayères dans le Vaucluse DDT Vaucluse Mis à jour le 24 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90926000Inventaire de zones de frayères qui distingue 2 listes : la liste 1 correspond aux parties de cours d'eau sur lesquelles ont été observées la dépose et la fixation d'oeufs ou la présence d'alevins de…
Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 90725300Les documents d’urbanisme sont les instruments de planification stratégique et/ou réglementaire régissant les modes d’utilisation des sols à l’échelle d’un territoire. Le SCOT en fait partie. Le Sché…
Zones à enjeux rédhibitoires de Vaucluse (AER) DDT Vaucluse Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 90228400Cette couche départementale représente les secteurs pour lesquels une disposition technique, législative ou réglementaire empêche l’implantation d’un parc photovoltaïque au sol en Vaucluse. Elle résu…
ZNT du Vaucluse (84) - Cours d'eau générateurs DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 88551400Zones de Non-Traitement : Cours d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l…
ZRE du Vaucluse (84) DDT Vaucluse Mis à jour le 11 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 86943800Une Zone de Répartition des Eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu’exceptionnelle, des re…
PEB du Vaucluse (84) - Aérodromes DDT Vaucluse Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 85036600Le Plan d'exposition au bruit est un document d’urbanisme fixant les conditions d’utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constru…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Linéaires DDT Vaucluse Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 81838600Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux côtes de référence des zonages PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les ino…
PPRT du Vaucluse (84) - Table récapitulative des Documents DDT Vaucluse Mis à jour le 27 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 79932000Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative à la couverture du département en plans de prévention des risques technologiques approuvés Les plans de prévention des risques (PPR) ont été in…
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP du Vaucluse DDT Vaucluse Mis à jour le 4 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 76231600Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en oeuvre des programmes d'action à destination des exploitants agricoles et des propriét…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Linéaires DDT Vaucluse Mis à jour le 31 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 67227300Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie réglementaire des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes à l'aléa - Ponctuels DDT Vaucluse Mis à jour le 31 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 65030400Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie des aléas des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par exe…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Ponctuelles DDT Vaucluse Mis à jour le 3 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 64038600Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux côtes de référence des zonages PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les ino…
Zones de montagne (84) - Loi 9 janvier 1985 DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 55729500Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de la montagne Article 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significa…
