Documents d'Urbanisme PLU-CC - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K50700Important : Le site officiel de consultation des PLU et CC est le GPU (https\://www\.geoportail-urbanisme.gouv.fr/). Les données fournies ici sont une base domestique de la DDT84 dont la mise à jour …
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones réglementées DDT Vaucluse Mis à jour le 22 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K56200Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux zonages réglementaires des PPR inondations approuvés dans le Vaucluse. Le code de l'environnement cadre l’établissement des PPRN et notamme…
PPRN Feux de forêt du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones d'aléa DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K56300Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux aléas des PPR incendie de forêt approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les inondations ou l…
Plans de Prévention des Risques (PPR) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 1 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K62700Cette fiche donne accès à toutes les données localisées relatives aux plans de prévention des risques naturels et technologiques du département de Vaucluse. Les risques majeurs regroupent les huit r…
Parkings de surface supérieure à 1500 m². DDT Vaucluse Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K55400La couche représente l’identification des parkings de surface supérieure à 1500 m2. Les sites ont été principalement localisés par photo-interprétation à partir de la BD Ortho (2018) et les images SP…
Communes SRU du Vaucluse (84) - Logement social DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 2K49700Communes du Vaucluse concernées par la loi SRU (pop > 3500 hab.), sur la période 2020-2022, avec donnée du taux de logement social. Sont également indiquées, les communes exemptées et celles déclaré…
Sites dits dégradés potentiels DDT Vaucluse Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K70100Cette couche départementale est issue du site web du ministère de la transition écologique. Ce dernier a lancé, en octobre 2020, une étude afin d’établir une liste des friches industrielles et urbain…
PPRT du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones réglementées DDT Vaucluse Mis à jour le 27 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K44700Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux zonages réglementaires des PPR technologiques approuvés dans le Vaucluse Le code de l'environnement cadre l’établissement des PPRT et notam…
Atlas des Zones Inondables (AZI) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 1 juin 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53200Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces commun…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Objets Annexes au Réglement - Surfaciques DDT Vaucluse Mis à jour le 31 août 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44300Cette fiche donne accès à la donnée localisée supplémentaire pour la compréhension de la cartographie réglementaire des PPR approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène (par…
PPRN du Vaucluse (84) - Table récapitulative des Documents DDT Vaucluse Mis à jour le 17 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K38300Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative à la couverture du département en plans de prévention des risques naturels prescrits et approuvés. Les plans de prévention des risques (PPR) on…
AZI du Vaucluse (84) - Entités hydrogéomorphologiques DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47300Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces commun…
Bruit dans l'Environnement - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39600L’article L.572-3 du code de l’environnement définit les cartes de bruit. Elles constituent un diagnostic de l'environnement sonore pour les sources de bruit lié aux transports terrestres (routier et…
Bruit Aérien - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K58500Le standard de données porte sur les zonages et périmètres géographiques délimités dans le cadre d'un plan d'exposition au bruit (PEB), d'un plan de gêne sonore (PGS) ou de cartes de bruit stratégiqu…
Obligations légales de débroussaillement (84) - Zonage des niveaux de sensibilités pour les ouvrages linéaires DDT Vaucluse Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K50400Dans la traversée et jusqu'à une distance de 200 mètres des bois, forêts et terrains assimilés situés à moins de 1000m d'altitude, l’État, les collectivités territoriales, propriétaires de voies ouve…
AZI du Vaucluse (84) - Limites des Etudes DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46000Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la part des surfaces commun…
Zones de Non Traitement (ZNT) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot DDT Vaucluse Mis à jour le 10 nov. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 1K43400Cours et Surfaces d'eau visés par l'arrêté ministériel du 04/05/2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l'article L235-…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Cotes de référence - Surfaciques DDT Vaucluse Mis à jour le 10 août 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46800Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux côtes de référence des zonages PPR inondation approuvés dans le Vaucluse. L’aléa est la manifestation d’un phénomène naturel tel que les ino…
Police de l'eau en Vaucluse (84) - Cours d'eau concernés DDT Vaucluse Mis à jour le 15 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27900Liste des cours d'eau,dont la définition est donnée par l'article L.215.7.1 du code de l'environnement relevant de la Police de l'Eau, et des Vallats secs sur lesquels les Installations, Ouvrages, Tr…
Zone d'application de la réglementation relative au débroussaillement légal (OLD) autour des constructions, chantiers et installations de toute nature dans le cadre de la prévention et de la protection contre les feux de forêts en Vaucluse (84) DDT Vaucluse Mis à jour le 30 mars 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47800Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par les articles L.321-1, L.321-5-3, L.321-6, L.322-1-1, L.322-3 à L.322-4-2, L.322-9-1 et L.322-9…
