Programme Local de l'Habitat DDT Vienne Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 1K24700Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une ré…
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Vienne amont - section Availles-Limouzine/Valdivienne DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99532700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 97527900Le classement sonore vise à informer systématiquement les constructeurs de bâtiments pour que les bâtiments neufs construits aux abords d'infrastructures de transport terrestres soient isolés en fonc…
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la vallée du Clain DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 94822700Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zonage du bruit des infrastructures routières pour les cartes de type A en Vienne Indicateur LDEN - Echéance 4 DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 94838300Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Montmorillon (inondation + mouvement de terrain) DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 93241800Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zonage sismique dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 93330300Le zonage sismique français en vigueur à compter du 1er mai 2011 est défini dans les décrets n° 2010-1254 et 2010-1255 du 22 octobre 2010, codifiés dans les articles R.563-1 à 8 et D.563-8-1 du Code …
Zonage du bruit des infrastructures autoroutières (A10 Sud) pour les cartes de type A en Vienne Indicateur LDEN - Echéance 4 DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91344400Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zonage du bruit des infrastructures autoroutières (A10 Sud) en Vienne - Echéance 4 DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 91217600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zone réglementée du PPRN mouvements de terrain de Loudun DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 89127500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 27 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 88830800Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourg…
Zonage du bruit des infrastructures autoroutières (A10 Nord) pour les cartes de type C en Vienne Indicateur LN - Echéance 4 DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 88320600Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87823300Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à classer l'ensemble des voies dont le TMJA (trafic moyen journalier annuel) est supérieur à 5000 véhicules/jour, pour les voies r…
Périmètres du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de la vallée de Clain dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 83923800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Programme d'Intérêt Général dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 28 juin 2024Métadonnées :Bon (78 %) 84024600Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourg…
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de l'entreprise Picoty SA à Chasseneuil-du-Poitou dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 81536800Les PPRT sont des documents réglementaires permettant de maîtriser l'urbanisation autour des sites industriels classés Seveso seuil haut, c'est-à-dire les plus dangereux au regard des accidents qui s…
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels inondations et mouvements de terrain de la commune de Montmorillon DDT Vienne Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 78815700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 dans la Vienne DDT Vienne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 78135500Les servitudes PM3 résultent de l’établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d’accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Zonage du bruit des infrastructures autoroutières (A10 Nord) pour les cartes de type A en Vienne Indicateur LDEN - Echéance 4 DDT Vienne Mis à jour le 18 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 77825500Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de Clain Aval - de Vouneuil-sur-Vienne à Châtellerault DDT Vienne Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 76023100Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
