Zonage des Zones Agricoles Protégées DDTM Gard Mis à jour le 6 août 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K30000Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production,…
Aléas chute de blocs, éboulement rocheux sur le département du Gard DDTM Gard Mis à jour le 24 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K72000La DDTM du Gard et le BRGM ont mis en commun leurs moyens pour réaliser une cartographie de l’aléa mouvement de terrain du département. Les phénomènes pris en compte dans cette cartographie sont les …
Installation conçue pour utiliser l'énergie hydraulique dans le Gard (puissance inférieure à 4500 kW) DDTM Gard Mis à jour le 11 févr. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 1K6600Installation comprenant le dispositif fournissant de l'énergie mécanique ( roues à aube , turbine) et les équipements utilisant cette énergie ( fabrication de farine , générateurs d'électricité …
Zonage défini par le Plan d'exposition au bruit (PEB) des aéroports et aérodromes du Gard DDTM Gard Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K62700Le Plan d'exposition au bruit est un document d’urbanisme fixant les conditions d’utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constru…
Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées DDTM Gard Mis à jour le 4 sept. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 1K11700Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées représentées linéairement. Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 …
massifs forestiers dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 23 août 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K7700Massifs forestiers de la BD DFCI
Types de risque traités dans un PPRN multirisques DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K6000Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR.Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la …
Zones de Bruit des infrastructures terrestres du Gard DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K63900Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des c…
Zones de revitalisation rurale dans le département du Gard DDTM Gard Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K10900Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Contour des plans de massif DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K7200Enveloppes des zones considérées par les plans de massif pour la définition d'un réseau structurant
Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d'Agriculture du Gard DDTM Gard Mis à jour le 16 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K47300Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d'Agriculture du Gard
Rattachement des communes du Gard aux Territoires à risque important d'iinondation (TRI) DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K5600La stratégie nationale de gestion des risques d’inondation doit fixer des critères d’importance du risque permettant d’identifier des « territoires à risque important d’inondation » (TRI) pour septem…
Communes concernées par l'article 55 de la loi SRU dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K13400Communes du Gard concernées par l'obligation de réalisation de logement social en application de l'article 55 de la loi SRU
Zones forestières rélementées pour l'emploi du feu DDTM Gard Mis à jour le 6 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K49300Zones forestières, landes, maquis et garrigues non boisées sur lesquels s'appliquent la réglementation de l'emploi du feu
Assemblage des zones d'aléas des plans de prévention des risques naturels dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1K3800Assemblage des couches unitaires N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_AAAAMMJJ\_S\_030 des sous-dossiers des procédure PPRN
Photovoltaïque localisants ponctuels DDTM Gard Mis à jour le 23 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 96933200Localisation ponctuelle au centroïde des projets photovoltaïques Mise à jour du 13/12/2023
Sensibilité paysagère au développement du photovoltaïque dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 26 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 93643100Sensibilité paysagère à l'installation de panneaux photovoltaïques au sol dans le Gard
PPRI de Tharaux (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 9154600recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 2013101
Centrales photovoltaïques dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 25 mars 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 9117100suivi des demandes de permis de construire par commune
PPRI du Gardon d'Alès (20130011) commune d'Alès - zones d'aléa DDTM Gard Mis à jour le 8 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 9066400Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130011
