PPRI du Gardon d'Alès (20130011) commune d'Alès - périmètre DDTM Gard Mis à jour le 8 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 7223400Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune d'Alès Identifiant GASPAR : 20130011
Zones de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 1 août 2012Métadonnées :Bon (67 %) 7155300Zones de protection instituées autour des monuments historiques et dans les quartiers et sites à protéger ou à mettre en valeur pour des motifs d'ordre esthétique, historique ou culturel.Elles sont m…
Avancement de l'établissement des plans de prévention des risques inondation (PPRI) pour les communes du Gard DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7204600Suivi de l'état d'avancement des Plans de prévention du risque Inondation pour les communes du Gard
Photovoltaïque emprises cadastrales DDTM Gard Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 69647100Emprises globales des parcellaires concernées par des installations ou des projets photovoltaïques du Gard
Communes du Gard concernées par un risque naturel ou technologique DDTM Gard Mis à jour le 30 nov. 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 6953500Concaténation de données communales dans un fichier csv utilisé par jointure sur un fichier contenant la géométrie pour générer les polygones voulus.
Accueil des gens du voyage pour le département du Gard DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6924900Le présent standard de données contient un ensemble de spécifications sémantiques et techniques nécessaire pour standardiser les données géographiques se rapportant à l'accueil des gens du voyage.La …
Zones inondables par ruissellement (hydrogéomorphologie) dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 4 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 6824700Zones inondables potentielles.
Débroussaillements le long des tronçons des voies DFCI dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 23 août 2018Métadonnées :Bon (67 %) 6804800couche DEB de la BD DFCI
PPRI de Saint-Victor-de-Malcap (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6753100recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130098
Servitudes PM1 dans le département du Gard DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 67122000En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
PPRI de Aimargues (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6624300recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130111
Zones inondables par débordement (hydrogéomorphologie) dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 4 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 6614200Assemblage des fichiers "S\_INON" ( unités géomorphologiques) des différents bassins versants.
PPRIF de Caveirac (30) DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 6456400Ensemble des jeux de données constituant le PPR ID GASPAR :20070003
Programmes d'intérêt général (PIG) dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 21 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 6352500Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourg…
PPRIF de Langlade (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 6334300recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20050033
PPRI d'Arpaillargues-et-Aureilhac (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 62915100recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130124
Communes concernées par une zone de revitalisation rurale dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 6213100décret 2005-1435 du 21/11/2005 et arrêtés successifs constatant le classement des communes en zones de revitalisation rurale, Le 1er classement a pris effet le 1er janvier 2006.
PPRI de Valleraugue (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6103200recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR
PPRI de Verfeuil (30) - recensement des versions du PPRn DDTM Gard Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 6043600recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130102
Etat d'Avancement des Documents d'Urbanisme dans le Gard DDTM Gard Mis à jour le 13 févr. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 5906100recensement par commune : du document d'urbanisme applicable (PLU, POS, CC, RNU) du document d'urbanisme prescrit éventuel (PLU, CC) du versement du document au GPU
