Direction Départementale des Territoires de l'Aube DDT 10

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Jeux de données de l'organisation

100 résultats

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Document d'urbanisme de Bourguignons
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
1K
495
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Lavau
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
1K
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme d'Aix en Othe
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
1K
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Pont Sainte Marie
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 8 avr. 2026
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Savières
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de La Motte Tilly
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Bouilly
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Proverville
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Nogent sur Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Briel sur Barse
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Saint Parres les Vaudes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Betignicourt
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Géraudot
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
875
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Saint Julien les Villas
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 8 avr. 2026
869
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de la ville de Troyes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
866
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Saint André les Vergers
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
844
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Vauchassis
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
824
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Romilly sur Seine
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
801
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Verrières
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
799
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Document d'urbanisme de Sainte Savine
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 20 oct. 2014
799
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